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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2013)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-06 (2013 ... : Bloc de recherche 5843a_1 (SSRU A) ‒ coordonnées 56°00'S 65°00'E 57°30'S 65°00'E 57°30'S 73°00 ... - mentale 15. La mesure de conservation 26-01 est applicable. 16. Les mesures de conservation 22-06, 22 ...

   Conservation Measure : 41-06 (2013)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2004)

   untitled MESURE DE CONSERVATION 10-06 (2004) Système ... des activités visées au paragraphe 5, elle soumet dans les 30 jours un rapport contenant ces informations ... que les informations sont fournies dans le cadre de la mesure de conservation 10-06. 4. Pour les besoins ... commençant 30 jours avant l'ouverture de la réunion annuelle précédente de la CCAMLR, mais aussi ...

   Conservation Measure : 10-06 (2004)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2005)

   DE CONSERVATION 10-06 (2006) Système visant à promouvoir le respect des mesures de conservation de la CCAMLR ... 5, elle soumet dans les 30 jours un rapport contenant ces informations au secrétaire exécutif et à la Partie ... de la mesure de conservation 10-06. Le secrétaire exécutif distribue ce rapport dans les 24 heures (jours ... 5 pour la période commençant 30 jours avant l'ouverture de la réunion annuelle précédente de la CCAMLR. Le projet ...

   Conservation Measure : 10-06 (2005)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2008)

   DE CONSERVATION 10-06 (2008) Système visant à promouvoir le respect des mesures de conservation de la CCAMLR ... 5, elle soumet dans les 30 jours un rapport contenant ces informations au secrétaire exécutif et à la Partie ... de la mesure de conservation 10-06. Le secrétaire exécutif distribue ce rapport dans les 24 heures (jours ... 5 pour la période commençant 30 jours avant l'ouverture de la réunion annuelle précédente de la CCAMLR. Le projet ...

   Conservation Measure : 10-06 (2008)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2006)

   DE CONSERVATION 10-06 (2006) Système visant à promouvoir le respect des mesures de conservation de la CCAMLR ... 5, elle soumet dans les 30 jours un rapport contenant ces informations au secrétaire exécutif et à la Partie ... de la mesure de conservation 10-06. Le secrétaire exécutif distribue ce rapport dans les 24 heures (jours ... 5 pour la période commençant 30 jours avant l'ouverture de la réunion annuelle précédente de la CCAMLR. Le projet ...

   Conservation Measure : 10-06 (2006)

6. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2009)

   DE CONSERVATION 51-06 (2009) Mesure générale pour l'observation scientifique dans les pêcheries d'Euphausia ... moins 30% des navires pendant la saison de pêche 2009/10 et d'au moins 50% des navires pendant ... mesure de conservation, les conditions relatives aux données visées dans la mesure de conservation 23-06 ...

   Conservation Measure : 51-06 (2009)

7. f-sc-xxxvi-a06.pdf

   ... f-sc-xxxvi-a06.pdf ... f-sc-xxxvi-a06.pdf Annexe 6 Rapport ... sont conformes aux MC 21-03 et 23-06. 2.6 Le groupe de travail demande à la Norvège d'analyser les anciennes ... par le passé (SC-CAMLR-XXXV, annexe 6, paragraphes 2.41 à 2.43), faisant remarquer que la MC 51-06 en vigueur ... de l'Est. Modélisation hydrographique 3.24 Le document WG-EMM-17/30 décrit l'élaboration de modèles régionaux application/pdf attached to:WG-EMM-17

   Meeting Report : WG-EMM-17

8. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2008)

   DE CONSERVATION 22-06 (2008)1,2 Pêche de fond dans la zone de la Convention Espèces toutes Zones voir ... . 5. Jusqu'au 30 novembre 2008, les activités de pêche de fond seront limitées aux secteurs pour lesquels ... , sur la base du formulaire de l'Annexe 22-06/A et avec les meilleures données disponibles, de l'impact connu ... . Observation de VME 9. L'annexe 22-06/B contient un formulaire de notification que les Parties contractantes ...

   Conservation Measure : 22-06 (2008)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 41-06 (2003 ... décembre 2003 et le 30 novembre 2004, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel ...

   Conservation Measure : 41-06 (2003)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2002)

    cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 10-06 (2002 ... de la Convention. 5. Le secrétaire exécutif dresse, avant le 30 avril de chaque année, une liste provisoire ... dressée par le secrétariat transmettent à la CCAMLR, avant le 30 juin, leurs commentaires, s'il y a lieu ... à l'appui, au plus tard 30 jours avant la réunion annuelle à toutes les parties contractantes ...

    Conservation Measure : 10-06 (2002)

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