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1. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2001/02

   par saison de pêche. Une saison de pêche commence le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année ... de pêche commence le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante. Données 3. Afin ...

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2. La Convention sur la Conservation de la Faune et la Flore Marines de l'Antarctique

   des parallèles et des méridiens : 50°S, 0° ; 50°S, 30°E ; 45°S, 30°E ; 45°S, 80°E ; 55°S, 80°E ; 55°S, 150 ... de la Commission afin de revoir la mesure de conservation. Lors de cette réunion et dans les 30 jours ... contractante peut se retirer de la présente Convention le 30 juin de chaque année, en le notifiant par écrit ... , pour cette Partie contractante, le 30 juin de la même année. 3. Le retrait de la Convention d'un membre ...

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3. Conservation Measure Conservation Measure 33/X (1991)

   le la juillet et se termine le 30 juin de l'annb suivante. Cette limite est réexaminée par la Commission ...

   Conservation Measure : 33/X (1991)

4. Conservation Measure Conservation Measure 99/XV (1996)

   1997 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 1997 au plus tard pour permettre à la réunion ...

   Conservation Measure : 99/XV (1996)

5. Conservation Measure Conservation Measure 38/X (1991)

   Shag définie comme étant l'aire limitée par 52°30'S, 40°W; 520307S, 44"W; 54030'S7 40°W et 540307S ...

   Conservation Measure : 38/X (1991)

6. Conservation Measure Conservation Measure 32-08 (1997)

   'S:76000'E; iv) ensuite au nord, le long du méridien 76'00'E à 52'00's; v) puis au point 5 1°00'S:74"30 ...

   Conservation Measure : 32-08 (1997)

7. Rapport de pêcherie 2016 : Dissostichus eleginoides îles Kerguelen ZEE française (division 58.5.1)

   la saison de pêche 2014/15 de la CCAMLR (du 1er décembre 2014 au 30 novembre 2015 ... 84 59 44 28 17 12 456 2009 4521 49 135 155 117 107 59 36 19 677 2010 5015 30 137 143 130 85 ... M. halli (tableau 4). 30. Le niveau de risque de mortalité accidentelle d'oiseaux dans la division ...

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8. Conservation Measure Conservation Measure 193/XIX (2000)

   décembre 2000 au 30 novembre 2001. MESURE DE CONSERVATION 194/XIX Limite de la capture totale ...

   Conservation Measure : 193/XIX (2000)

9. Conservation Measure Conservation Measure 204/XIX (2000)

   à pêcher. 2. Par banc BANZARE, on entend les eaux comprises entre 55°S et 64°S de latitude et 73°30 ...

   Conservation Measure : 204/XIX (2000)

10. Conservation Measure Conservation Measure 45/XIV (1995)

    par saison de pêche. Une saison de pêche commence le le' juillet et se termine le 30 juin de l'année ...

    Conservation Measure : 45/XIV (1995)

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