Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 118/XX (2001)

   les activités compromettant l'efficacité des mesures de conservation adoptées par la Commission. 10 ... aux paragraphes 9 et 10. 12. La Commission procède à l'examen annuel des informations recueillies conformément ...

   Conservation Measure : 118/XX (2001)

2. Conservation Measure Conservation Measure 110/XV (1996)

   ne peut être réalisé que par des opérations de chalutage. 4. Si, dans un trait, plus de 10 ... a dépassé les 10%. 5. Tous les navires engagés dans la pêcherie de Champsoceplzaltis guiznari ...

   Conservation Measure : 110/XV (1996)

3. Conservation Measure Conservation Measure 235/XX (2001)

   . Observateurs 10. Tout navire prenant part à cette pêcherie doit avoir à son bord, pour toute la durée ... des opérations de pêche sur Dissostichus spp. dans la sous-zone statistique 88.1 à moins de 10 milles nautiques ...

   Conservation Measure : 235/XX (2001)

4. Conservation Measure Conservation Measure 73/XII (1993)

   1 O de longitude sur 0,5" de latitude), par période de 10 jours; ii) l'espèce, la taille et le sexe d'un sous ... de conservation, le système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de 10 jours, établi ...

   Conservation Measure : 73/XII (1993)

5. Conservation Measure Conservation Measure 72/XII (1993)

   1 O de longitude sur 0,5" de latitude), par période de 10 jours; ii) l'espèce, la taille et le sexe d'un sous ... de conservation, le système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de 10 jours, établi ...

   Conservation Measure : 72/XII (1993)

6. Conservation Measure Conservation Measure 111/XV (1996)

   de chalutage. 4. Si, dans un trait, plus de 10% des individus de Champsocephalus gunnari sont inférieurs ... la capture de Chainpsocephalus gunnari de petite taille a dépassé les 10%. 5. Tous les navires engagés ...

   Conservation Measure : 111/XV (1996)

7. Des experts mondiaux du milieu marin de l'Antarctique se réunissent à Hobart

   quitter la salle avant d'assister à un briefing à leur intention à 10h30. RSVP le 19 octobre à midi ...

   Page : Site Section: The Organisation

8. Règlement Intérieur du Comité Scientifique

   qu'il a été adopté lors de SC-CAMLR-II (paragraphe 8) et approuvé lors de CCAMLR-II (paragraphe 10) ; amendé lors ... qu'il a prises. Règle 10 Chaque fois que le président est dans l'incapacité de remplir ses fonctions ... 4 Règle 5 Règle 6 Règle 7 Partie IV Président et Vice-Président Règle 8 Règle 9 Règle 10 Règle 11 ...

   Document : Site Section: Publications

9. Conservation Measure Conservation Measure 123/XVI (1997)

   de Champsocephalus gunnari dépasse 100 kg, et que plus de 10% de ces poissons en nombre sont inférieurs à 240 mm ... gunnari de petite taille excède 10%. Par lieu où la capture accidentelle de Champsocephalus gunnari ...

   Conservation Measure : 123/XVI (1997)

10. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2002)

    l'implication dans la pêche illicite, non réglementée ou non déclarée en vertu des mesures de conservation 10 ... -06 et 10-07 est reconnue, est interdit de pêche dans les pêcheries exploratoires ...

    Conservation Measure : 21-02 (2002)

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