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1. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... et de celles de la mesure de conservation 10-02. En particulier, nonobstant la soumission, dans les délais ... , les Parties contractantes n’autoriseront pas, en vertu de la mesure de conservation 10-02, les navires ... concernant le site en question. 10. Le Comité scientifique rend des avis à la Commission sur les effets ...

   Conservation Measure : 22-06 (2009)

2. Rapport de pêcherie : Dissostichus eleginoides îles Crozet à l'intérieur de la ZEE française (sous-zone 58.6)

   et données à échelle précise de la saison en cours, WG-FSA-08/10 Rév. 2 et anciens rapports sur la capture ... accrue. En 2007/08, la capture INN en dehors de la ZEE a été estimée à 153 tonnes (WG-FSA-08/10 Rév ... /04 30 42 205 50 18 40 87 74 46 27 0 49 668 2004/05 0 27 253 0 0 47 155 52 22 64 10 94 724 2005/06 30 ... de marquage français et 7 de l'île Heard. 4.1 Besoins en recherche 10. Le groupe de travail souhaite voir ...

   Document : Site Section: Publications

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2007)

   à ne pêcher que la nuit conformément à la mesure de conservation 25-02. Observateurs 10. Tout navire ... de la mesure de conservation 24-01 sont limitées à 10 tonnes de Dissostichus spp. en poids vif et à un navire ...

   Conservation Measure : 41-11 (2007)

4. Conservation Measure Conservation Measure 91-02 (2012)

   de la mesure de conservation 10-02 soient conscients de la position et du plan de gestion de toutes les ZSPA ... , îles Shetland du Sud (sous-zone 48.1) 10) ZSPA 165, pointe Edmonson, mer de Ross (sous-zone 88.1 ...

   Conservation Measure : 91-02 (2012)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2010)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... B et à l'annexe C de la mesure de conservation 41-01. 10. Les légines seront marquées à raison d'au moins ...

   Conservation Measure : 41-11 (2010)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... scientifique. Données : capture/effort de pêche 10. Aux fins de la mise en application de cette mesure ...

   Conservation Measure : 41-07 (2008)

7. Rapport de pêcherie 2016 : Dissostichus eleginoides Île Heard ZEE australienne (division 58.5.2)

   659 68 1801 2528 74 2007 2427 601 0 1787 2387 0 2008 2500 835 0 1445 2280 0 2009 2500 1168 10 1287 ... (Welsford et al., 2011). 10. Dissostichus eleginoides des îles Heard et McDonald ainsi que des îles ... dans la division 58.5.2 ces 10 dernières années. Depuis le début de la pêcherie, >500 000 poissons ont été mesurés ... des pêcheries chalutières de légine sont généralement inférieures à 10% des captures totales ...

   Document : Site Section: Publications

8. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... de poissons10 et les rejets de poissons11 sont interdits pendant la pose de palangres. Le rejet en mer ... 1 à 3) sont encouragés à se servir des dispositifs BED pendant la remontée des palangres. 10. Il convient ... de pêche commerciale, dans l'esprit de la mesure de conservation 21-02. 10 Par « déchets de poissons ...

   Conservation Measure : 25-02 (2009)

9. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2012)

   10 et les rejets de la pêche 11 sont interdits pendant la pose de palangres. Le rejet en mer ... la remontée des palangres. 10. Il convient de s'efforcer de relâcher vivants les oiseaux capturés au cours ... des opérations de pêche commerciale, dans l'esprit de la mesure de conservation 21-02. 10 Par « déchets ...

   Conservation Measure : 25-02 (2012)

10. Conservation Measure Conservation Measure 75/XII (1993)

    achevée, le système de déclaration sur 10 jours de la capture et de l'effort de pêche établi ... de déclaration sur 10 jours de la capture et de l'effort de pêche établi par la Mesure de conservation 6lIXII ... 2 du régime expérimental et déploie un effort de pêche de 10 000 à 15 000 heures d'immersion des casiers ... expérimental sont déclarées à la CCAMLR le 3 1 août au plus tard de l'année australe concernée. 10 ...

    Conservation Measure : 75/XII (1993)

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