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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2005)

   DE CONSERVATION 41-10 (2005) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., sous-zone statistique ... l'un aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. VMS 10. Tout ... , conformément à la mesure de conservation 10-04. SDC 11. Tout navire participant à cette pêche exploratoire ... à la mesure de conservation 10-05. Recherche 12. Tout navire participant à cette pêche exploratoire devra ...

   Conservation Measure : 41-10 (2005)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 10-06 (2002 ... à l'application de la mesure de conservation 10-03, dans les informations commerciales obtenues sur la base ... de l'application de la mesure de conservation 10-05 et dans les statistiques commerciales pertinentes, telles ... sans qu'un permis leur ait été délivré conformément à la mesure de conservation 10-02, ou en contrevenant ...

   Conservation Measure : 10-06 (2002)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2004)

   untitled MESURE DE CONSERVATION 41-10 (2004) Limitation ... l'un aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. VMS 10. Tout ... , conformément à la mesure de conservation 10-04. SDC 11. Tout navire participant à cette pêche exploratoire ... à la mesure de conservation 10-05. Recherche 12. Tout navire participant à cette pêche exploratoire devra ...

   Conservation Measure : 41-10 (2004)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 41-10 (2002 ... d'observation scientifique de la CCAMLR. VMS 10. Tout navire participant à cette pêche exploratoire ... à la palangre devra utiliser un VMS en permanence, conformément à la mesure de conservation 10-04. SDC 11 ... de documentation des captures de Dissostichus spp., conformément à la mesure de conservation 10-05. Recherche ...

   Conservation Measure : 41-10 (2002)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2013)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-10 (2013 ... utiliser un VMS en permanence, conformément à la mesure de conservation 10-04. SDC 10. Tout navire ... des captures de Dissostichus spp., conformément à la mesure de conservation 10-05. Recherche 11. Tout navire ...

   Conservation Measure : 41-10 (2013)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2011)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-10 (2011 ... utiliser un VMS en permanence, conformément à la mesure de conservation 10-04. SDC 10. Tout navire ... des captures de Dissostichus spp., conformément à la mesure de conservation 10-05. Recherche 11. Tout ...

   Conservation Measure : 41-10 (2011)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 41-10 (2003 ... de la CCAMLR. VMS 10. Tout navire participant à cette pêche exploratoire à la palangre devra utiliser un VMS ... en permanence, conformément à la mesure de conservation 10-04. SDC 11. Tout navire participant à cette pêche ... ., conformément à la mesure de conservation 10-05. Recherche 12. Tout navire participant à cette pêche ...

   Conservation Measure : 41-10 (2003)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 10-07 (2002 ... des captures a été refusée en vertu de la mesure de conservation 10-03, compromet l'efficacité des mesures ... à la mesure de conservation 10-03. Il n'est autorisé à débarquer ou à transborder aucune espèce de poisson ... à l'approbation de la Commission la Liste des navires IUU proposée. 10. Le secrétaire exécutif, le SCIC ...

   Conservation Measure : 10-07 (2002)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 10-07 (2003 ... a été refusée en vertu de la mesure de conservation 10-03, compromet l'efficacité des mesures de conservation ... de conservation 10-03. Il n'est autorisé à débarquer ou à transborder aucune espèce de poisson soumise ... de la Commission la Liste des navires IUU proposée. 10. Le secrétaire exécutif, le SCIC et la Commission mettent ...

   Conservation Measure : 10-07 (2003)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2012)

    text MESURE DE CONSERVATION 41-10 (2012 ... utiliser un VMS en permanence, conformément à la mesure de conservation 10-04. SDC 10. Tout navire ... des captures de Dissostichus spp., conformément à la mesure de conservation 10-05. Recherche 11. Tout ...

    Conservation Measure : 41-10 (2012)

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