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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2004)

   untitled MESURE DE CONSERVATION 10-06 (2004) Système ... autres, dans les rapports ayant trait à l'application de la mesure de conservation 10-03 ... , dans les informations commerciales obtenues sur la base de l'application de la mesure de conservation 10-05 ... que les informations sont fournies dans le cadre de la mesure de conservation 10-06. 4. Pour les besoins ...

   Conservation Measure : 10-06 (2004)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-08 (2017)

   text 10-08 Mesure de conservation 10-08 ... , 10-08 adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX.2 i) de la Convention ... sont engagées dans les activités décrites aux paragraphes 5 i) à viii) de la mesure de conservation 10-06 ... et 9 i) à vi) de la mesure de conservation 10-07 ; ii) pour vérifier si leurs ressortissants, ou toute ...

   Conservation Measure : 10-08 (2017)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2006)

   DE CONSERVATION 10-07 (2006) Système visant à promouvoir le respect, par les navires de Parties non ... à l'application de la mesure de conservation 10-03, dans les informations commerciales obtenues sur la base ... de l'application de la mesure de conservation 10-05 et dans les statistiques commerciales pertinentes, telles ... , de débarquer ou de transborder des captures a été refusée en vertu de la mesure de conservation 10-03 ...

   Conservation Measure : 10-07 (2006)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2009)

   text MESURE DE CONSERVATION 10-07 (2009 ... sera documentée, entre autres, dans les rapports ayant trait à l'application de la mesure de conservation 10-03 ... , dans les informations commerciales obtenues sur la base de l'application de la mesure de conservation 10-05 ... de la mesure de conservation 10-03, compromet l'efficacité des mesures de conservation de la CCAMLR ...

   Conservation Measure : 10-07 (2009)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2010)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 41-10 (2010) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., sous-zone statistique ... en permanence, conformément à la mesure de conservation 10-04. SDC 10. Tout navire participant à cette pêche ... ., conformément à la mesure de conservation 10-05. Recherche 11. Tout navire participant à cette pêche ...

   Conservation Measure : 41-10 (2010)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 41-10 (2008) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., sous-zone statistique ... l'un aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. VMS 10. Tout ... , conformément à la mesure de conservation 10-04. SDC 11. Tout navire participant à cette pêche exploratoire ...

   Conservation Measure : 41-10 (2008)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2005)

   DE CONSERVATION 10-06 (2006) Système visant à promouvoir le respect des mesures de conservation de la CCAMLR ... autres, dans les rapports ayant trait à l'application de la mesure de conservation 10-03 ... , dans les informations commerciales obtenues sur la base de l'application de la mesure de conservation 10-05 ... de la mesure de conservation 10-06. Le secrétaire exécutif distribue ce rapport dans les 24 heures (jours ...

   Conservation Measure : 10-06 (2005)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2006)

   DE CONSERVATION 10-06 (2006) Système visant à promouvoir le respect des mesures de conservation de la CCAMLR ... autres, dans les rapports ayant trait à l'application de la mesure de conservation 10-03 ... , dans les informations commerciales obtenues sur la base de l'application de la mesure de conservation 10-05 ... de la mesure de conservation 10-06. Le secrétaire exécutif distribue ce rapport dans les 24 heures (jours ...

   Conservation Measure : 10-06 (2006)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-09 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 10-09 (2008) Système de notification des transbordements dans la zone de la Convention ... à l'annexe 10-09/A. 2. Chaque Partie contractante en sa qualité d'État du pavillon notifie au secrétariat ... , d'autres marchandises ou matériaux entre des navires. ANNEXE 10-09/A AUTRES PÊCHERIES AUXQUELLES ...

   Conservation Measure : 10-09 (2008)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2006)

    DE CONSERVATION 10-05 (2006) Système de documentation des captures de Dissostichus spp. Espèces légines Zones ... dans le commerce de Dissostichus spp. est exposée à l'annexe 10-05C. 8. Le CCD doit comporter les informations ... . 9. La procédure à suivre à l'égard des navires pour remplir le CCD figure aux paragraphes A1 à A10 de l'annexe 10 ... -05/A de la présente mesure. Le certificat type est joint à l'annexe. 10. Chaque Partie ...

    Conservation Measure : 10-05 (2006)

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