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1. f-cc-xxii-a5.pdf

   ... de conservation 10-06 et 10-07) .... 201 APPENDICE IV : Ébauche des mesures de conservation 10-04 et 10-05 ... des Seychelles), du Lugalpesca (pavillon de l'Uruguay) (CCAMLR-XXII/BG/10) et du Lome (pavillon du Belize ... au Mozambique pendant la période d'intersession 2001/02. Niveaux actuels de la pêche IUU 2.10 Le président ... /02 et 2002/03 et note que : i) la capture IUU totale estimée (10 070 tonnes) indique que la capture application/pdf attached to:SCIC-03

   Meeting Report : SCIC-03

2. f-cc-xxxii.pdf

   ... à l’annexe 10-05/C de la mesure de conservation (MC) 10-05. 3.4 La Commission encourage par ailleurs tous ... pour que les unités de VMS soient conformes à la MC 10-04 et sur toutes les autres spécifications techniques ... d’application de la procédure d’évaluation de la conformité de la CCAMLR (CCEP). 4 3.10 La Commission ... de légine des sous-zones 48.4N, 88.1 et 88.2 lorsque les limites de capture ont été atteintes. 5.10 application/pdf attached to:CCAMLR-XXXII

   Meeting Report : CCAMLR-XXXII

3. f-cc-xxix.pdf

   ... ........................................................ 27 Inspections portuaires (MC 10-03) .................................................... 28 ... Déclarations de C-VMS (MC 10-04).................................................. 28 Procédure d'évaluation ... de la conformité .............................................. 28 Système de documentation des captures (MC 10 ... Contrôle des ressortissants (MC 10-08) .................................................. 31 Démarches application/pdf attached to:CCAMLR-XXIX

   Meeting Report : CCAMLR-XXIX

4. f-cc-xxvii-a5.pdf

   ... de conservation 10-07) .............. 210 184 RAPPORT DU COMITÉ PERMANENT SUR L'APPLICATION ... 5, paragraphes 6.6 à 6.10). 2.7 Le Comité note que de nombreux navires n'ont pas réalisé les taux de marquage ... et aux pêcheries de krill 2.10 Le Comité examine les notifications relatives aux pêcheries de krill ... de conservation 10-02, les États du pavillon sont tenus de contrôler les navires battant leur pavillon avant application/pdf attached to:SCIC-08

   Meeting Report : SCIC-08

5. f-cc-xxvi-a5.pdf

   ... des Parties non contractantes proposée pour 2007 (mesure de conservation 10-07) et liste provisoire 2006 ... des navires INN des Parties contractantes (mesure de conservation 10-06 ... du Système de contrôle. 174 2.10 Le Comité note que quatre navires battant pavillon de la Chine ... sur les navires transportant des cargaisons de légine, conformément à la mesure de conservation 10-03. 2.20 application/pdf attached to:SCIC-07

   Meeting Report : SCIC-07

6. f-cc-xxxiii.pdf

   ... et de mesures révisées .............................. 10 Couverture de la pêcherie de krill ... par des observateurs .............................. 10 Prélèvement des ailerons de requins ... , à la Russie, à l'Ukraine et à l'Uruguay. 3.3 La Commission note que, conformément à l'annexe 10-10 ... /B de la MC 10-10, le rapport CCAMLR provisoire de conformité établi par le SCIC comporte une évaluation application/pdf attached to:CCAMLR-XXXIII

   Meeting Report : CCAMLR-XXXIII

7. f-cc-xxxiv.pdf

   ... de conservation 10-04 ......................................................... 7 Mesure de conservation 10-06 ... de conservation 25-02 ......................................................... 10 Mesure de conservation 10-02 ... ......................................................... 10 Transbordements ........................................................................ 11 ... de la Tasmanie, Mme Kate Warner, qui prononce le discours d'ouverture (annexe 3). 1.10 Au nom de la réunion application/pdf attached to:CCAMLR-XXXIV

   Meeting Report : CCAMLR-XXXIV

8. f-cc-xvii-a4.pdf

   ... scientifique, soit A$149 800 pour qu'il soit inclus dans le budget de 1999 de la Commission. Déplacements 10 ... de la CCAMLR 8. Audit de gestion du secrétariat 9. Toute autre question renvoyée par la Commission 10 ... 11 600 10 600 - 1 000 Télécopie 9 700 0 1 000 1 000 7 800 900 9 400 10 300 10 300 ... 0 Téléphone 10 600 0 0 0 2 100 8 500 11 300 66 000 65 000 - 1 000 Total 66 600 3 500 16 100 application/pdf attached to:SCAF-98

   Meeting Report : SCAF-98

9. f-cc-xxiv-a5.pdf

   ... des navires des Parties non contractantes (mesure de conservation 10-07) 2005 ... le total des prélèvements de légine (SCIC-05/10 Rev. 2). Ces estimations ont été préparées au moyen ... , annexe 5, paragraphes 8.7 à 8.10). Aucune information nouvelle n'ayant été reçue, l'estimation de 2004 ... contre la pêche illicite, non déclarée et non réglementée. 148 2.10 En recommandant application/pdf attached to:SCIC-05

   Meeting Report : SCIC-05

10. f-cc-xxxvii.pdf

    ... du Comité scientifique ............................................................ 10 Espèces exploitées ... de la FAO (annexe 6, paragraphes 8 à 10). 3.5 La Commission constate l'importance du Viêt Nam en tant ... et des données de capture et d'effort de pêche à échelle précise (annexe 6, paragraphe 10). Elle constate ... de la communauté de la CCAMLR. 3.10 La Commission note que Singapour a déposé une demande d'obtention du statut application/pdf attached to:CCAMLR-XXXVII

    Meeting Report : CCAMLR-XXXVII

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