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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... de recherche ci-après : i) Les 10 premiers traits effectués dans une SSRU par un chalutier ou palangrier ... les 10 traits de recherche terminés, le navire peut poursuivre la pêche dans la SSRU ... jusqu'à 20°W, plein nord jusqu'à 50°S. B De 60°S 20°W, plein est jusqu'à 10°W, plein sud jusqu'à la côte ...

   Conservation Measure : 41-01 (2008)

2. Conservation Measure Conservation Measure 24-04 (2016)

   disponibles, tout en maintenant une approche de précaution, Notant qu'une période de 10 ans est considérée ... est défini comme le déplacement du front vers la terre de sorte qu'il y a une perte de plus de 10 ... % de la superficie d'une plate-forme glaciaire particulière sur une période d'au moins 10 ans à compter de 2016 ... ou d'une langue de glace susceptible de se produire sur une période de moins de 10 ans ...

   Conservation Measure : 24-04 (2016)

3. Rapport de pêcherie : Champsocephalus gunnari île Heard (division 58.5.2)

   de l'impact sur les populations affectées ............................ 10 5.3 Mesures d'atténuation ... .............................................................. 10 6. Capture accidentelle d'oiseaux et de mammifères.................................... 10 ... et des données STATLANT de 1996/97 à 2005/06 sont présentées à la figure 1. -60 -50 -40 -30 -20 -10 1996 ... dépasse 10% dans un chalut, le navire doit alors se déplacer vers un nouveau lieu de pêche ; iii ...

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4. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur en 2016/17

   ) MESURE DE CONSERVATION 10-01 (2016) Marquage des navires et des engins de pêche ... .............................................. 1 Annexe 10-01/A........................................................................... 2 MESURE ... DE CONSERVATION 10-02 (2016) Obligations des Parties contractantes à l'égard de la délivrance de licences ... de ces derniers............................................ 4 Annexe 10-02 ...

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5. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2015)

   de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant de mener des activités dans la pêcherie, des informations ... au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire de pêche notifié. Toutefois ... , les Membres ne sont pas exemptés de leur obligation, en vertu de la mesure de conservation 10-02 ... , par e-mail, aux contacts pour les notifications de projets de pêche désignés par les Membres. 10. Si ...

   Conservation Measure : 21-02 (2015)

6. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2016)

   une notification qui comporte les informations visées au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard ... 4 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire de pêche notifié. Toutefois, les Membres ... ne sont pas exemptés de leur obligation, en vertu de la mesure de conservation 10-02, de soumettre tous les détails ... . 10. Si un Membre proposant de participer à une pêcherie exploratoire ne soumet pas de notification ...

   Conservation Measure : 21-02 (2016)

7. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2017)

   3 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant de mener des activités dans la pêcherie ... supplémentaires détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire ... de la mesure de conservation 10-02 de soumettre toute nouvelle information sur le navire et la licence ... . 10. Si un Membre proposant de participer à une pêcherie exploratoire ne soumet pas de notification ...

   Conservation Measure : 21-02 (2017)

8. Conservation Measure Conservation Measure 22-02 (1984)

   3 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant de mener des activités dans la pêcherie ... supplémentaires détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire ... de la mesure de conservation 10-02 de soumettre toute nouvelle information sur le navire et la licence ... . 10. Si un Membre proposant de participer à une pêcherie exploratoire ne soumet pas de notification ...

   Conservation Measure : 22-02 (1984)

9. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2004/05

   10-01 (1998) Marquage des navires et des engins de pêche ... ............................................. 1 MESURE DE CONSERVATION 10-02 (2004) Obligations des Parties contractantes à l'égard de la délivrance ... et du contrôle de ces derniers.................................. 1 MESURE DE CONSERVATION 10-03 (2002 ... DE CONSERVATION 10-04 (2004) Systèmes automatiques de surveillance des navires par satellite (VMS ...

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10. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2012)

    °W, plein nord jusqu'à 50°S. B De 60°S 20°W, plein est jusqu'à 10°W, plein sud jusqu'à la côte, vers ... l'ouest le long de la côte jusqu'à 20°W, plein nord jusqu'à 60°S. C De 60°S 10°W, plein est jusqu'à ... 0° de longitude, plein sud jusqu'à la côte, vers l'ouest le long de la côte jusqu'à 10°W, plein nord jusqu'à 60 ... °S. D De 60°S 0° de longitude, plein est jusqu'à 10°E, plein sud jusqu'à la côte, vers l'ouest le long ...

    Conservation Measure : 41-01 (2012)

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