Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2007)

   de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant de mener des activités dans la pêcherie, à l'exception ... complémentaires spécifiées au paragraphe 5 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire ... de conservation 10-02 selon laquelle elles doivent soumettre toute nouvelle information concernant le navire ... contractantes sont habilitées, aux termes de la mesure de conservation 10-02, à autoriser la participation ...

   Conservation Measure : 21-03 (2007)

2. Rapport de pêcherie 2016 : Pêcherie exploratoire de Dissostichus spp. de la sous-zone 88.2

   des SSRU D–G sont définis dans l'annexe 41-10/A de la MC 41-10 et les blocs de recherche des SSRU 882A ... –B le sont dans l'annexe 41-10/B de la MC 41-10. 3. Les limites fixées pour la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp ... . de la sous-zone 88.2 (SSRU 882C–H) sont décrites dans la mesure de conservation (MC) 41-10, et les limites ... de capture des espèces des captures accessoires sont définies dans les MC 33-03 et 41-10 ...

   Document : Site Section: Publications

3. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... , cette notification doit comporter les informations visées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 ... au paragraphe 5 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire de pêche en question ... . Ils ne sont toutefois pas exemptés de leurs obligations en vertu de la mesure de conservation 10-02, à savoir ...

   Conservation Measure : 21-03 (2008)

4. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2012)

   les informations visées au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant ... dans leur notification les informations supplémentaires détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 ... en vertu de la mesure de conservation 10-02, à savoir de soumettre toute nouvelle information ... de conservation 10-02, à autoriser la participation, dans une pêcherie de krill, d'un navire autre que celui ...

   Conservation Measure : 21-03 (2012)

5. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur en 2019/20

   Mesure de conservation 10-01 (2014) Marquage des navires et des engins de pêche ... .............................................. 3 Annexe 10-01/A........................................................................... 4 Mesure ... de conservation 10-02 (2016) Obligations des Parties contractantes à l'égard de la délivrance de licences ... de ces derniers............................................ 6 Annexe 10-02 ...

   Document : Site Section: Conservation and Management

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2010)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... commerciale dans toute SSRU doit réaliser les activités de recherche ci-après : i) Les 10 premiers traits ... aléatoire, dans des secteurs donnés de la SSRU. ii) Une fois les 10 traits de recherche terminés ... °W, plein est jusqu'à 10°W, plein sud jusqu'à la côte, vers l'ouest le long de la côte jusqu'à 20°W, plein ...

   Conservation Measure : 41-01 (2010)

7. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur en 2018/19

   n 10 -0 1 (2 01 4) 1 M ar qu ag e de s n av ire s e t d es e ng in s d e pê ch e To ... ut es p êc he rie s 10 -0 2 (2 01 6) 1, 2 O bl ig at io ns d es P ar tie s c on tra ... ne d e la C on ve nt io n et d u co nt rô le d e ce s d er ni er s To ut es p êc he rie s 10 ... s 10 -0 4 (2 01 8) Sy st èm es a ut om at iq ue s d e su rv ei lla nc e de s n av ire ...

   Document : Site Section: Publications

8. Rapport de pêcherie 2015 : Pêcherie exploratoire de Dissostichus spp. – sous-zone 88.2

   –H) sont décrites dans la mesure de conservation (MC) 41-10, et les limites de capture des espèces des captures ... accessoires sont définies dans les MC 33-03 et 41-10. 4. En 2011, la Commission a révisé la délimitation ... pour la région nord des SSRU 882A–B et avait été inséré dans l'annexe 41-10/B de la MC 41-10. Du fait ... des SSRU D–G sont définis dans l'annexe 41-10/A de la MC 41-10 et les blocs de recherche des SSRU 882A ...

   Document : Site Section: Publications

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2003)

   ou de pêche commerciale dans toute SSRU doit réaliser les activités de recherche ci-après : i) Les 10 ... ) La "seconde série" est constituée, pour la pêche à la palangre, des 10 traits suivants ou des prochaines 10 ... tonnes de capture, selon le seuil déclencheur atteint en premier ou, pour la pêche au chalut, des 10 ... , les paragraphes 3 ii), 3 iii) et 3 iv) ne sont pas applicables et, une fois terminés les 10 traits de recherche ...

   Conservation Measure : 41-01 (2003)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2004)

    : i) Les 10 premiers traits effectués dans une SSRU par un chalutier ou palangrier, nommés "première série ... 4. ii) La "seconde série" est constituée, pour la pêche à la palangre, des 10 traits suivants ... ou des prochaines 10 tonnes de capture, selon le seuil déclencheur atteint en premier ou, pour la pêche au chalut ... , des 10 prochaines tonnes de capture. Dans cette série, les traits peuvent, si le capitaine en décide ...

    Conservation Measure : 41-01 (2004)

Pages