Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2003)

   décembre 2003 et le 30 novembre 2004. Opérations de pêche 5. La pêche à la palangre de Dissostichus ...

   Conservation Measure : 41-11 (2003)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2003)

   décembre 2003 et le 30 novembre 2004, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel ...

   Conservation Measure : 41-06 (2003)

3. Conservation Measure Conservation Measure 74/XII (1993)

   juillet et le 31 août 1994 doivent être déclarées au secrétariat de la CCAMLR le 30 septembre 1994 ...

   Conservation Measure : 74/XII (1993)

4. Dissostichus eleginoides ZEE des îles du Prince Édouard (sous-zone 58.7 et une partie de 58.6)

   de pêche s'étend du 1er décembre au 30 novembre. Saison de pêche Total des captures déclarées ...

   Document : Site Section: Publications

5. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2015)

   circulaire de la Commission, la date limite et le processus de soumission des notifications au moins 30 ...

   Conservation Measure : 21-03 (2015)

6. Conservation Measure Conservation Measure 91/XIV (1995)

   de la CCAMLR le 30 septembre 1996 au plus tard pour que le groupe de travail chargé de l'évaluation des stocks ...

   Conservation Measure : 91/XIV (1995)

7. La CCAMLR et ses liens avec le Traité sur l'Antarctique

   juin 1986 Italie 29 mars 1989 (a) 28 avril 1989 30 juin 1990 Japon 12 sept. 1980 26 mai 1981 ... 1982 Suède 6 juin 1984 (a) 6 juill. 1984 30 déc. 1989 Ukraine 22 avril 1994 (s) 22 mai 1994 14 ...

   Document : Site Section: The Organisation

8. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2016)

   au paragraphe 12 dans les 30 jours, la Commission n’examinera pas la proposition et le Membre n’autorisera ...

   Conservation Measure : 21-01 (2016)

9. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2019)

   3, et qu'il ne paie pas les frais de notification visés au paragraphe 12 dans les 30 jours, la Commission n'examinera ...

   Conservation Measure : 21-01 (2019)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2015)

    communiqués au secrétariat dans les 30 jours suivant son aboutissement. 11.3,4 Chaque Partie contractante ... Nom du navire XXXXXXXX Nom du navire 30 caractères maximum LT Latitude DD.ddd -55.000 En chiffres ...

    Conservation Measure : 10-04 (2015)

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