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... de conservation 30/x formulée par la Pologne 1.8 L'année dernière, la délégation de la Pologne avait demandé ... à la Commission de modifier la mesure de conservation 30/X afin de permettre aux navires de pêche polonais ... d'examiner la possibilité d'accorder, jusqu'à la fin de 1995, une exemption de la mesure de conservation 30 ... cette mission; et ii) qu'afin de mettre la mesure de conservation 30/X en vigueur, la Pologne s'assure
application/pdf attached to:SCOI-94Meeting Report : SCOI-94
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f-sc-xxx-a06.pdf
... systématique de la conservation – expériences en dehors de la zone de la CCAMLR 2.30 M. Lombard donne
application/pdf attached to:WS-MPA-11Meeting Report : WS-MPA-11
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f-cc-xvii-a5.pdf
... ET LE CONTRÔLE (SCOI) 1.1 Le Comité permanent sur l'observation et le contrôle (SCOI) s'est réuni du 28 au 30 ... de la CCAMLR. 2.30 L'Uruguay fait actuellement installer un VMS par satellite en vue de se conformer ... le 30 juin 1998 et est applicable à tous les navires de pêche de la Communauté dont la longueur entre ... , 23, 24, 25 et 26; CCAMLR-XVII/BG/3, BG/13, BG/30 et BG/45) sont récapitulées par le secrétariat
application/pdf attached to:SCOI-98Meeting Report : SCOI-98
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f-cc-xxi-a5-appIII.pdf
... ) la validation de l'importation – en fonction de la documentation de l'observateur et du VMS. 30
application/pdf attached to:CDS Informal GroupMeeting Report : CDS Informal Group
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f-sc-xxiv-a7.pdf
... au WG-EMM et au Comité scientifique (SC-CAMLR-XXIII/BG/30), puis qui a été révisé en vue ... celle de zones spéciales destinées à la protection et à l'étude scientifique. 30. En vertu
application/pdf attached to:WS-MPA-05Meeting Report : WS-MPA-05
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f-sc-xxviii-a4.pdf
... de D. eleginoides corroborent également cette hypothèse (SC-CAMLR-XXI/BG/30). 2.10 Le groupe de travail rappelle ... de la population de prédateurs visant Dissostichus spp. 2.30 Le groupe de travail, notant qu'aucune donnée ... (www.niwa.co.nz), à les commenter et à examiner les documents de support s'y rapportant. 2.34 Le groupe ... de gestion. 162 http://www.niwa.co.nz/ Prélèvements de la pêche et chevauchement entre la pêcherie
application/pdf attached to:WG-EMM-09Meeting Report : WG-EMM-09
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f-cc-xxviii-a5.pdf
... à procéder à des enquêtes. 2.30 En se référant à son courrier du 5 juillet 1999 en réponse aux COMM CIRC 99 ... ayant établi une infraction aux mesures de conservation dans la sous-zone 48.3. 3.30 L'Argentine, en outre ... dans les rapports des activités des membres, mais, au contraire, les soumettre séparément 30 jours avant la réunion
application/pdf attached to:SCOI-99Meeting Report : SCOI-99
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f-cc-xxx-a6.pdf
... que, suite à l'enquête menée, des sanctions ont été imposées, à savoir un retrait de licence de 30 jours ... pour le capitaine, un retrait de la licence du navire pendant 30 jours et une amende de 1,5 million de KRW ... était de 0,2 kg/hameçon pendant les deux saisons précédentes (WG-FSA-11/25). 2.30 La Corée informe le SCIC ... dans la zone de la Convention (CCAMLR-XXX/30). PECHE INN DANS LA ZONE DE LA CONVENTION Niveau actuel
application/pdf attached to:SCIC-11Meeting Report : SCIC-11
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f-sc-xxxv-a07.pdf
... et 88.2) (annexe 5, paragraphe 2.28). 3.30 Le groupe de travail constate que le court temps
application/pdf attached to:WG-FSA-16Meeting Report : WG-FSA-16
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f-sc-xiii-a7.pdf
... des études de modélisation telles que celles de WG-CEMP-94/10 et 30 qui examinent les effets parallèles ... du krill. 4.30 Pour finir, les équations utilisées pour créer un modèle fondé sur la densité (WG-Krill ... aux flux décrits dans WG-CEMP-94/10 et 30. 4.37 En présentant WG-CEMP-94/30, R. Holt a décrit ... (SC-CAMLR-XII, annexe 6, paragraphe 5.30). Ces évaluations pourraient être facilitées non seulement
application/pdf attached to:WG-Joint-94Meeting Report : WG-Joint-94