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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2012)

   de la Commission. Le projet de rapport CCAMLR de conformité couvrira la période du 1 er décembre au 30 ... sur le site Web sécurisé de la CCAMLR au plus tard 30 jours avant la réunion annuelle de la Commission ... DÉCEMBRE [ANNÉE] AU 30 NOVEMBRE [ANNÉE] [MEMBRE] Mesure de conservation Application de la mesure ...

   Conservation Measure : 10-10 (2012)

2. Conservation Measure Conservation Measure 175/XVIII (1999)

   1999/2000 correspond à la période comprise entre le 1er décembre 1999 et le 30 novembre 2000. 39 ...

   Conservation Measure : 175/XVIII (1999)

3. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2012)

   et le 30 novembre 2013, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche ...

   Conservation Measure : 42-01 (2012)

4. Conservation Measure Conservation Measure 106/XIX (2000)

   . Une saison de pêche commence le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante. 2. La capture ...

   Conservation Measure : 106/XIX (2000)

5. Rapport de pêcherie : Dissostichus eleginoides îles Kerguelen (division 58.5.1)

   Kerguelen, obtenue par le GLM (année : 1er juillet–30 juin). 7. Le GLM a permis d'analyser les données ... des îles Kerguelen, obtenue par le GLM (année : 1er juillet–30 juin). 8. Les données de capture ...

   Document : Site Section: Publications

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2012)

   au secrétariat au moins 30 jours avant de prendre effet. Le secrétariat affichera des informations ... de chaque contrôle mené en vertu de la présente mesure de conservation dans les 30 jours suivant ...

   Conservation Measure : 10-03 (2012)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2013)

   au secrétariat au moins 30 jours avant de prendre effet. Le secrétariat affichera des informations ... de chaque contrôle mené en vertu de la présente mesure de conservation dans les 30 jours suivant ...

   Conservation Measure : 10-03 (2013)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2014)

   , sera communiquée au secrétariat au moins 30 jours avant de prendre effet. Le secrétariat affichera ... mesure de conservation dans les 30 jours suivant le contrôle portuaire ou dès que possible lorsque ...

   Conservation Measure : 10-03 (2014)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2015)

   , sera communiquée au secrétariat au moins 30 jours avant de prendre effet. Le secrétariat affichera ... dans les 30 jours suivant le contrôle portuaire ou dès que possible lorsque des questions de conformité ...

   Conservation Measure : 10-03 (2015)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2019)

    au secrétariat au moins 30 jours avant de prendre effet. Le secrétariat affichera des informations ... en vertu de la présente mesure de conservation dans les 30 jours suivant le contrôle portuaire ou dès ...

    Conservation Measure : 10-03 (2019)

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