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1. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2003)

   décembre 2003 et le 30 novembre 2004, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel ... août 2004 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2004 au plus tard pour que le Groupe ...

   Conservation Measure : 52-01 (2003)

2. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2004)

   de 2004/05 est la période comprise entre le 1er décembre 2004 et le 30 novembre 2005, à moins ... à la CCAMLR le 30 septembre 2005 au plus tard pour que le Groupe de travail chargé de l'évaluation des stocks ...

   Conservation Measure : 52-01 (2004)

3. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2002)

   le 1er décembre 2002 et le 30 novembre 2003, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt ... effectuées jusqu'au 31 août 2003 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2003 au plus tard ...

   Conservation Measure : 52-01 (2002)

4. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2005)

   le 1er décembre 2005 et le 30 novembre 2006, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt ... . Les données sur les captures effectuées jusqu'au 31 août 2006 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 ...

   Conservation Measure : 52-01 (2005)

5. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2006)

   le 1er décembre 2006 et le 30 novembre 2007, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt ... . Les données sur les captures effectuées jusqu'au 31 août 2007 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 ...

   Conservation Measure : 52-01 (2006)

6. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2007)

   le 1er décembre 2007 et le 30 novembre 2008, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt ... déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2008 au plus tard pour que le Groupe de travail chargé ...

   Conservation Measure : 52-01 (2007)

7. Rapport de pêcherie 2016 : Pêcherie fermée de Dissostichus spp. des divisions 58.4.4a et 58.4.4b

   la saison de pêche 2014/15 de la CCAMLR (du 1er décembre 2014 au 30 novembre 2015 ... , dans les pêcheries exploratoires, chaque navire qui remet à l'eau plus de 30 poissons marqués de chaque espèce ... de capture accidentelle d'oiseaux. 30. Aucune mesure d'atténuation ne s'applique à cette pêcherie car ...

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8. Rapport de pêcherie 2015 : Pêcherie fermée de Dissostichus spp. – divisions 58.4.4a et 58.4.4b

   la saison de pêche 2014/15 de la CCAMLR (du 1er décembre 2014 au 30 novembre 2015 ... , chaque navire qui remet à l'eau plus de 30 poissons marqués de chaque espèce de Dissostichus est tenu ... dans la MC 24-02 sont atteints et sous réserve d'une limite de capture accidentelle d'oiseaux. 30. Aucune ...

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9. Règlement Financier

   , 30 juin, 30 septembre et 31 décembre), des bilans financiers intérimaires indiquant ... financiers vérifiés dans les 30 jours suivant leur réception. 11.7 La Commission, si nécessaire, invite ...

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10. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2007)

    comprise entre le 1er décembre 2007 et le 30 novembre 2008. Opérations de pêche 5. La pêche ...

    Conservation Measure : 41-05 (2007)

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