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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2019)

   spp. effectuée par un même navire au cours de deux périodes6 de 10 jours quelles qu'elles ... soient, dans une même SSRU, dépasse 1 500 kg dans chaque période de 10 jours et dépasse 16% de la capture de Dissostichus ... l'un aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. VMS 10. Tout ... , conformément à la mesure de conservation 10-04. SDC 11. Tout navire participant à cette pêche exploratoire ...

   Conservation Measure : 41-09 (2019)

2. Conservation Measure Conservation Measure 200/XIX (2000)

   ou de pêche commerciale dans toute SSRU doit réaliser les activités de recherche ci-après : i) Les 10 ... ) Les 10 poses suivantes ou 10 tonnes de capture pour la pêche à la palangre, selon le seuil déclencheur ... atteint en premier, ou 10 tonnes de capture pour la pêche au chalut, sont nommés "seconde série ... : i) l'intervalle entre les traits de recherche ne doit pas être inférieur à 10 milles nautiques, distance ...

   Conservation Measure : 200/XIX (2000)

3. Rapport de pêcherie : pêcherie exploratoire de Dissostichus spp. – sous-zone 48.6

   une pêcherie "nouvelle" (CCAMLR-XVIII, paragraphe 10.14), celle-ci a été reclassifiée en tant que pêcherie ... pour les saisons passées, déclarations de capture et d'effort de pêche pour la saison en cours, WG-FSA-08/10 Rév ... /C). 9. Les navires, dès la première entrée dans une SSRU, sont tenus d'effectuer 10 poses de palangre à des fins ... de recherche déclarées en données à échelle précise est récapitulé au tableau 2. 10. Les navires ...

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4. Rapport de pêcherie : pêcherie exploratoire de Dissostichus spp. – division 58.4.2

   2002/03 et 2006/07 (tableau 1 a) ; voir également WG-FSA-07/10 Rév. 5). Le total des prélèvements ... de pêche pour la saison en cours, WG-FSA-07/10 Rév. 5 et anciens rapports pour les captures INN). Saison ... d'effectuer 10 poses de palangre à des fins de recherche. Dix autres poses de recherche sont exigées ... à échelle précise est récapitulé au tableau 2. 10. Les navires sont également tenus de marquer ...

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5. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2004)

   de la CCAMLR. VMS 10. Tout navire participant à cette pêche exploratoire à la palangre devra utiliser un VMS ... en permanence, conformément à la mesure de conservation 10-04. SDC 11. Tout navire participant à cette pêche ... ., conformément à la mesure de conservation 10-05. Recherche 12. Tout navire participant à cette pêche ... des opérations de pêche sur Dissostichus spp. dans la sous-zone statistique 88.1 à moins de 10 milles nautiques ...

   Conservation Measure : 41-09 (2004)

6. Conservation Measure Conservation Measure 60/XI (1992)

   de latitude), par période de 10 jours; ii) l'espèce, la taille et le sexe d'un sous-ensemble représentatif ... de conservation, le systhme de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de 10 jours, établi ... et de 90 mm; et 10. Les crabes traités en mer doivent être congelés en morceaux (la taille minimale ... , à savoir : du jour 1 au jour 10, du jour 11 au jour 20, et du jour 21 au dernier jour du mois ...

   Conservation Measure : 60/XI (1992)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2002)

   . 9. Le rejet en mer de déchets de poisson est interdit dans cette pêcherie. Observateurs 10. Tout navire ... à la mesure de conservation 10-04. SDC 12. Tout navire participant à cette pêche exploratoire ... à la mesure de conservation 10-05. Recherche 13. Tout navire participant à cette pêche exploratoire ... des opérations de pêche sur Dissostichus spp. dans la sous-zone statistique 88.1 à moins de 10 milles nautiques ...

   Conservation Measure : 41-09 (2002)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2003)

   au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. VMS 10. Tout navire participant ... de conservation 10-04. SDC 11. Tout navire participant à cette pêche exploratoire à la palangre devra prendre ... de conservation 10-05. Recherche 12. Tout navire participant à cette pêche exploratoire devra mener ... des opérations de pêche sur Dissostichus spp. dans la sous-zone statistique 88.1 à moins de 10 milles nautiques ...

   Conservation Measure : 41-09 (2003)

9. Resolution Resolution 14/XIX (2000)

   de la mesure de conservation 10-05 (1999), Étant satisfaite que le système a bien été mis en place et notant ... les améliorations apportées au système en vertu des mesures de conservation 10-05 (2000) et 10-05 (2001 ...

   Resolution : 14/XIX (2000)

10. Rapport de pêcherie 2016 : Dissostichus eleginoides îles Kerguelen ZEE française (division 58.5.1)

    des prélèvements totaux de plus de 10 000 tonnes certaines saisons. 9. Des activités de pêche INN ... estimées. ** Données jusqu'à fin juillet 2016. 3 Collecte des données Données biologiques 10 ... le plateau des îles Kerguelen, tant dans les eaux peu profondes (<10 m) qu'à des profondeurs d'au moins ... de la capture accessoire indique les zones de taux de capture élevés spécifiques à chaque espèce (WG-FSA- 10/34 ...

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