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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2009)

   2009/10 ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 41-10 (2009) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., sous-zone statistique ... 88.2 – saison 2009/10 Espèces légines Zone 88.2 Saison 2009/10 Engin palangre La Commission ... de Dissostichus spp. dans la sous-zone statistique 88.2, au sud de 65°S, pendant la saison 2009/10, est limitée ...

   Conservation Measure : 41-10 (2009)

2. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2009/10

   Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2009/10 ... &codes et p-nos.doc LISTE OFFICIELLE DES MESURES DE CONSERVATION EN VIGUEUR SAISON 2009/10 ... de limites et de fermetures saisonnières en 2009/10 (tableau ... ) ............................................................................. (xxx) Pêches dirigées faisant l’objet de limites et de fermetures saisonnières en 2009/10 (carte ... ) MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998) Marquage des navires et des engins de pêche ...

   Document : Site Section: Publications

3. Proposition d'amendement de la MC 10-09 (transbordement) présentée par la Nouvelle-Zélande

   La Nouvelle-Zélande propose d'amender la mesure de conservation MC 10-09 de la CCAMLR ... Proposition d'amendement de la MC 10-09 (transbordement) présentée par la Nouvelle-Zélande ...

   Meeting Document : CCAMLR-38/28 : Auteur(s): Delegation of New Zealand

4. Proposition de l'Ukraine visant à modifier la mesure de conservation 10-05 sur le système de documentation des captures de Dissostichus

   Dans le présent document l'Ukraine propose de modifier la mesure de conservation 10 ... Proposition de l'Ukraine visant à modifier la mesure de conservation 10-05 sur le système ...

   Meeting Document : CCAMLR-XXXV/29 : Auteur(s): Делегация Украины

5. Proposition d'amendement de la MC 10-02 (délivrance de licences et contrôle des navires) présentée par la Nouvelle-Zélande

   La Nouvelle-Zélande propose d'amender la MC 10-02 pour interdire aux Parties ... Proposition d'amendement de la MC 10-02 (délivrance de licences et contrôle des navires) présentée ...

   Meeting Document : CCAMLR-38/29 : Auteur(s): Delegation of New Zealand

6. Proposition d'amendement de la mesure de conservation 10-05 pour favoriser une meilleure réalisation de son objectif en tenant compte des différences de cadre juridique entre les Parties contractantes

   La République de Corée propose d'amender la mesure de conservation 10-05 ... Proposition d'amendement de la mesure de conservation 10-05 pour favoriser une meilleure ...

   Meeting Document : CCAMLR-38/27 : Auteur(s): Delegation of the Republic of Korea

7. Modifications proposées à la mesure de conservation 10-05 pour élargir les possibilités de participation des Parties non contractantes au système CCAMLR de documentation des captures à l'égard des captures saisies ou confisquées

   ; d'apporter à la mesure de conservation (MC) 10-05. Les modifications proposées é ... Modifications proposées à la mesure de conservation 10-05 pour élargir les possibilités ...

   Meeting Document : CCAMLR-XXXV/17 : Auteur(s): Delegation of Australia

8. Proposition pour modifier la mesure de conservation 10-05 afin d'établir une transparence des totaux de captures, du transbordement et du débarquement de légine

   ;lectronique des captures (e-SDC) et la mesure de conservation 10-05 afin de mieux documenter les prises ... Proposition pour modifier la mesure de conservation 10-05 afin d'établir une transparence ...

   Meeting Document : CCAMLR-XXXVI/24 : Auteur(s): Delegation of the USA

9. Révision de la mesure de conservation 10-04

   Révision de la mesure de conservation 10-04 ...

   Meeting Document : CCAMLR-XXXIV/10 : Auteur(s): VMS Technical Working Group

10. TASO-10

    TASO-10 ...

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