Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2004)

   se remettre à ne pêcher que la nuit conformément à la mesure de conservation 25-02. 10. Le rejet en mer ...

   Conservation Measure : 41-05 (2004)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2004)

   se remettre à ne pêcher que la nuit conformément à la mesure de conservation 25-02. 10. Le rejet en mer ...

   Conservation Measure : 41-11 (2004)

3. Conservation Measure Conservation Measure 221/XX (2001)

   dans la mesure de conservation 122/XIX. Les données à échelle précise seront soumises par pose. 10 ...

   Conservation Measure : 221/XX (2001)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2013)

   . Les données à échelle précise seront déclarées par pose. 10. Pour les besoins des mesures de conservation ...

   Conservation Measure : 41-07 (2013)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2006)

   conformément à la mesure de conservation 25-02. Observateurs 10. Tout navire prenant part à cette pêche ...

   Conservation Measure : 41-05 (2006)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2006)

   sont déclarées par pose. 10. Pour les besoins des mesures de conservation 23-01 et 23-04, par "espèce ...

   Conservation Measure : 41-06 (2006)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2014)

   que Dissostichus spp. Données : biologiques 10. Les données biologiques à échelle précise exigées ...

   Conservation Measure : 41-07 (2014)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2015)

   que Dissostichus spp. Données : biologiques 10. Les données biologiques à échelle précise exigées ...

   Conservation Measure : 41-07 (2015)

9. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2010)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ...

   Conservation Measure : 51-06 (2010)

10. Conservation Measure Conservation Measure 170/XX (2001)

    pour remplir le certificat de capture de Dissostichus figure aux paragraphes A1 à A10 de l'annexe 170 ... de l'État exportateur, attestant l'exactitude des renseignements portés sur le document. 10. Chaque ... au paragraphe 10 ci-dessus, sur un certificat de capture de Dissostichus spp. ou du certificat ... et l'origine de la capture qu'elle a reçue et recueillir sa signature. A10. Pour chacun des débarquements ...

    Conservation Measure : 170/XX (2001)

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