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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2017)

   de ces poissons est à déduire de la capture totale admissible. Données : biologiques 10. Les données ... de déclaration des données Un système de déclaration des captures et de l'effort de pêche par période de 10 ... en trois périodes de déclaration, à savoir : du 1er au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème ...

   Conservation Measure : 41-08 (2017)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2011)

   oiseaux par navire, ou plus de 10 et moins de 16 oiseaux au total, sont capturés pendant les périodes ... à l'eau vivants. 10. La capture accessoire de poissons dans la pêcherie de Dissostichus eleginoides ...

   Conservation Measure : 41-02 (2011)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2013)

   , en moyenne, de un à trois oiseaux par navire, ou plus de 10 et moins de 16 oiseaux au total, sont capturés ... seront, autant que possible, remis à l'eau vivants. 10. La capture accessoire de poissons dans la pêcherie ...

   Conservation Measure : 41-02 (2013)

4. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2000/2001

   jours ................................................................ 10 MESURE DE CONSERVATION 63/XV ... ........................... 71 RÉSOLUTION 10/XII Résolution relative à l'exploitation des stocks tant à l'intérieur ... s Sh ag . 10 6/ X IX L im ite p ré ve nt iv e de c ap tu re d 'E up ha us ia s up ...

   Document : Site Section: Publications

5. Pour mieux comprendre l'approche de gestion de la CCAMLR

   , et, en moins de 10 ans, s'étendit vers le sud aux îles de l'arc du Scotia et aux îles Kerguelen. La baleine ... Austral (figure 6). Les 10 premières années de la pêche au krill, les captures, notamment celles ... en matière de gestion : 2.1 10 Le statut politique des régions situées au sein de la zone ... du 10 décembre 1982 relatives à la conservation et à la gestion des stocks de poissons dont ...

   Document : Site Section: Publications

6. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2012)

   de conservation et de celles de la mesure de conservation 10-02. En particulier, nonobstant la soumission ... de conservation 21-02, les Parties contractantes n’autoriseront pas, en vertu de la mesure de conservation 10 ... puissent être prises concernant le site en question. 10. Le Comité scientifique rend des avis ...

   Conservation Measure : 22-06 (2012)

7. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... des dispositions de la présente mesure de conservation et de celles de la mesure de conservation 10-02 ... été déclarée en vertu de la mesure de conservation 22-07. 10. Les Parties contractantes, en l'absence ...

   Conservation Measure : 22-06 (2008)

8. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2010)

   y de la Medida de Conservación 10-02. Específicamente, incluso si se presenta oportunamente una notificación ... autorizarán, en virtud de la Medida de Conservación 10-02 a los barcos que enarbolen su pabellón ... en cuestión. 10. El Comité Científico informará a la Comisión con relación a los efectos conocidos ...

   Conservation Measure : 22-06 (2010)

9. Conservation Measure Conservation Measure 210/XIX (2000)

   dans un rayon de 10 milles nautiques de la côte des îles Balleny. 10. Le rejet en mer de déchets de poisson ...

   Conservation Measure : 210/XIX (2000)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2014)

    , en moyenne, de un à trois oiseaux par navire, ou plus de 10 et moins de 16 oiseaux au total, sont capturés ... de la capture accessoire seront, autant que possible, remis à l'eau vivants. 10. La capture accessoire ...

    Conservation Measure : 41-02 (2014)

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