Résultats de la recherche

1. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1994/95

   dans les 12 mois. d) Les données de capture et d'effort de pêche provenant des opérations de pêche ...

   Document : Site Section: Publications

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2015)

   et de tous les Membres qui auront joué un rôle dans leur préparation, ainsi que de l'État importateur. 12 ... de vérification supplémentaire des certificats sont exigées en vertu du paragraphe 12, et qu'il est déterminé ... : Date de débarquement/ transbordement : 12A1. Certificat de transbordement : J'atteste ... receveur : Signature : Nom du navire : Indicatif d'appel : Numéro OMI/Lloyd's : 12B1. Transbordement ...

   Conservation Measure : 10-05 (2015)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2009)

   , attestant l'exactitude des renseignements portés sur le document. 12. Les formulaires des certificats ... la quantité et l'origine de la capture que cette personne a reçue et recueille sa signature. A12 ... de délivrance : Lieu de délivrance : Lieu de délivrance : 12. Déclaration de l'exportateur : J'atteste ...

   Conservation Measure : 10-05 (2009)

4. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1989

   , sont interdites dans les eaux situées dans un rayon de 12 milles marins de la Géorgie du Sud. NOTE ... . 8 MESURE DE CONSERVATION 12lVll LIMITATION DE LA CAPTURE DE Patagonotothen brevicauda guntheri ...

   Document : Site Section: Publications

5. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2008)

   de recherche séparés par 10 milles nautiques minimum. 12. Les transects acoustiques devront être réalisés ...

   Conservation Measure : 51-04 (2008)

6. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2019)

   à tous les Membres. 12. Lorsque la pêcherie exploratoire proposée comporte des activités de pêche ...

   Conservation Measure : 21-02 (2019)

7. Rapport de pêcherie : Dissostichus eleginoides îles Crozet à l'intérieur de la ZEE française (sous-zone 58.6)

   de l'impact sur les populations affectées 12. Aucune évaluation du stock par espèce des captures accessoires ...

   Document : Site Section: Publications

8. Rapport de pêcherie : Dissostichus eleginoides sous-zone 48.4

   disponibles pour cette pêcherie. 4. Évaluation des stocks 12. Les limites de capture de cette pêcherie ...

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9. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1999/2000

   DE CONSERVATION 64/XII L'application des mesures de conservation à la recherche scientifique ................ 12 ...

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10. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2012)

    n'auront pas été soumises à la CCAMLR et que le Comité scientifique n'aura pas eu l'occasion de les examiner. 12 ...

    Conservation Measure : 22-06 (2012)

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