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L'accord de siège entre la Commission pour La Conservation de la Faune et la Flore Marines e l'Antarctique et le gouvernement de l'Australie
compétentes fournissent au siège les services publics, tels que l'électricité, l'eau, les égouts, le gaz ... : a) dans la mesure où la Commission renonce expressément à une telle immunité d'action civile et autres procès ... indirects et taxes de vente 1. Les biens, y compris les publications de la Commission, les véhicules ... les publications et autres documents d'information, les véhicules et les articles destinés à des fins ...
Document : Site Section: Publications
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f-cc-xiv.pdf
... à l'adresse indiquée ci-dessus. Résumé Ce document présente le procès-verbal adopté ... la recommandation du SCAF en ce qui concerne les directives gouvernant la distribution des publications ... , à savoir, les Résumés scientifiques, le Manuel de l'observateur scientifique, etc. ne seront pas publiés ... à certains postes budgétaires. Il a toutefois mentionné que, bien que certaines publications application/pdf attached to:CCAMLR-XIV
Meeting Report : CCAMLR-XIV
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INFORMATIONS SUR LA PECHE ILLICITE DANS LA ZONE STATISTIQUE 58 EVALUATION DE LA PECHE ILLICITE DANS LES EAUX FRANCAISES ADJACENTES AUX ILES KERGUELEN ET CROZET RAPPORT DES OBSERVATIONS ET INSPECTIONS EN ZONE CCAMLR SAISON 2010/2011 (1er JUILLET 2010 – 15
. Il s’est révélé efficace, la pêche INN ne se manifestant plus à l’intérieur des ZEE. La ressource, durement ... ; l’intérieur des ZEE. La ressource, durement éprouvée jusqu’en 2004 ...
Meeting Document : CCAMLR-XXX/34 : Auteur(s): Délégation française
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Comite Permanent sur l'Application et l'Observation des Mesures (SCIC) Attributions et Organisation de ses Travaux
du jour de leurs réunions, et décider de la fréquence et de la durée de ces dernières. iii) Les groupes ...
Document : Site Section: Publications
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Avis d'évaluation et de gestion relatifs à d'autres secteurs et espèces de l'océan Atlantique
-01). La durée de vie de cette espèce ne s'élevant qu'à environ cinq ans, l'évaluation de 1994 ...
Document : Site Section: Publications
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Rapport de pêcherie 2015 : Dissostichus eleginoides îles du Prince Édouard ZEE sud-africaine (sous-zones 58.6 et 58.7 et une partie de la zone 51)
to have started in 1994 and continued until at least 2005. 9. An analysis presented by Brandão et ... purposes of stock assessment, the parameters estimated by Agnew et al. (WG-FSA-06/53) for this species in ... and contributing to the long-term recovery of D. eleginoides (Lombard et al., 2007). Ecosystem ...
Document : Site Section: Publications
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Rapport de pêcherie 2016 : Dissostichus eleginoides îles du Prince Édouard ZEE sud-africaine (sous-zones 58.6 et 58.7 et une partie de la zone 51)
et al. (2002) estimated that the IUU catch of D. eleginoides for the South African EEZ in 1996 and ... African EEZ. However, for the purposes of stock assessment, the parameters estimated by Agnew et al. (WG ... -catch of birds by the fishery and contributing to the long-term recovery of D. eleginoides (Lombard et ...
Document : Site Section: Publications
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ETUDE D’EVALUATION DE L’IMPACT DES PECHERIES SUR LES POPULATIONS DE PETRELS A MENTON BLANC PROCELLARIA AEQUINOCTIALIS ET DE PETRELS GRIS PROCELLARIA CINEREA AUX ILES CROZET ET KERGUELEN
effectuée de 2004 à 2006 et visant à évaluer l’impact de la pêche à la palangre sur les populations de ... pétrel à menton blanc et de pétrel gris à Crozet et à Kerguelen. Cette étude a été effectuée à la demande ... du Syndicat des Armements Réunionnais de Palangriers Congélateurs (SARPC) et de l’administration des ... Terres australes et antarctiques françaises (Taaf). Elle a été confiée au Centre d’Etudes Biologiques de ...
Meeting Document : SC-CAMLR-XXVII/BG/08 : Auteur(s): Délégation française
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Informations sur la pêche INN dans les ZEE françaises de Kerguelen et Crozet et dans la zone statistique 58 de la CCAMLR
ZEE de Crozet, Kerguelen et Heard et Mac Donald, ainsi que des informations d’intérêt général sur les ... activités de pêche dans les sous-zones statistiques 58.4.3 et 58.4.4, eaux internationales comprenant les ... bancs Banzare, Elan, Lena et Ob-Seamount. Dans les ZEE françaises, où le dispositif de surveillance ... susvisées. Sur proposition du SCIC en 2014, et afin d’améliorer et renforcer la lutte contre la pêche INN ...
Meeting Document : CCAMLR-XXXV/BG/07 : Auteur(s): Délégation française
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Informations sur la pêche INN dans les zones économiques exclusives (ZEE) françaises de Kerguelen et Crozet et dans la zone statistique 58 de la CCAMLR
zones sous juridiction françaises de Crozet et des Kerguelen. Il comprend également des informations ... d’intérêt général sur les activités de pêche dans les sous-zones statistiques 58.4.3 et 58.4.4, eaux ... internationales comprenant les bancs Banzare, Elan, Lena et Ob. Dans les ZEE françaises, où le dispositif de ... Kerguelen et Crozet et dans la zone statistique 58 de la CCAMLR Microsoft Word File: cc-xxxvii-bg-30.docx ...
Meeting Document : CCAMLR-XXXVII/BG/30 : Auteur(s): Délégation française