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f-cc-x-a5.pdf
... f-cc-x-a5.pdf ... f-cc-x-a5.pdf CCAMLR-X Annexes.doc ANNEXE ... , appendice E, paragraphes 20 et 21). 14. Le montant qui serait requis pour financer les indemnités ... du secrétaire exécutif et son remplacement en 1992. 19. Trois solutions propres à remplacer le système actuel ... . 20. Le tableau ci-après donne une indication de la somme à verser par chaque Membre dans le cas application/pdf attached to:scaf-91
Meeting Report : scaf-91
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f-sc-xii-a5.pdf
... f-sc-xii-a5.pdf ... f-sc-xii-a5.pdf Microsoft Word - Table of contents-cp ... à la réunion, l'Appendice C. OBSERVATION ET CONTROLE 4.1 Le Système d'observation scientifique ... de la mise en œuvre du système, l'édition pilote du Manuel devrait être testée sur le terrain dès ... observation, unique à l'heure actuelle, dans le cadre de ce système a été menée pendant la saison 1992/93 application/pdf attached to:WG-FSA-93
Meeting Report : WG-FSA-93
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f-cc-xvii-a4.pdf
... f-cc-xvii-a4.pdf ... f-cc-xvii-a4.pdf ANNEXE 4 RAPPORT DU COMITÉ ... . 20. Le Comité prie le secrétariat de parachever la mise en œuvre des recommandations, afin d'arriver ... 300 70 600 185 600 21 700 293 100 495 600 504 800 9 200 Personnel de soutien 486 900 20 000 application/pdf attached to:SCAF-98
Meeting Report : SCAF-98
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f-cc-xx-a4.pdf
... f-cc-xx-a4.pdf ... f-cc-xx-a4.pdf annexe 4 cc-xx SCAF-01 not tables.PDF ... de la Commission pourrait en autoriser l'usage. 20. Le Comité note qu'en appliquant la nouvelle formule ... de l' "utilisateur-payeur" à l'égard du Système de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC) établi ... qui prennent part au SDC. Ces droits comprendraient un droit de participation au Système et des frais application/pdf attached to:SCAF-01
Meeting Report : SCAF-01
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f-sc-vi.pdf
... f-sc-vi.pdf ... f-sc-vi.pdf SC-CAMLR-VI Crn lLR ' 25 Old Wharf ... de la proportion de la population totale' de krill qui est disperske par opposition aux bancs de krill. 4.20 ... par 1'URSS et la France au cours de la saison de 1987/88 avant d'entamer les activitds de p6che. 5.20 application/pdf attached to:SC-CAMLR-VI
Meeting Report : SC-CAMLR-VI
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f-sc-xiii-a4.pdf
... f-sc-xiii-a4.pdf ... f-sc-xiii-a4.pdf Microsoft Word - FSA texte 94.doc ... du système de contrôle de la CCAMLR. D'après les rapports de ces contrôles, il semblerait que des captures ... . Informations fournies par les observateurs scientifiques 3.7 En 1993/94, conformément au système ... de ce système n'était pas chose facile, qu'elle demandait une planification soignée, un observateur qualifié application/pdf attached to:WG-FSA-94
Meeting Report : WG-FSA-94
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f-sc-xv-a5.pdf
... f-sc-xv-a5.pdf ... f-sc-xv-a5.pdf Microsoft Word - Annexe 5 cp _FSA ... d'embarquer un observateur scientifique du système international. La pêcherie se composait de 16 navires ... reconnaît que la mise au point d'un système de formation des observateurs - tel que celui mis en place ... du nombre d'hameçons perdus. Campagnes de recherche 3.20 Les résultats d'une campagne d'évaluation application/pdf attached to:WG-FSA-96
Meeting Report : WG-FSA-96
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f-cc-xxvi-a4.pdf
... f-cc-xxvi-a4.pdf ... f-cc-xxvi-a4.pdf CC-XVIII signature page ANNEXE ... apportés au système fiscal australien et indique que le personnel du secrétariat, qu'il s'agisse ... de 20 000 AUD du poste "Formation" a été reversé dans le poste "Assurances et Maintenance" pour couvrir ... les frais de soutien supplémentaires 160 des consultants dans le cadre du système informatique application/pdf attached to:SCAF-07
Meeting Report : SCAF-07
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f-sc-x-a6.pdf
... f-sc-x-a6.pdf ... f-sc-x-a6.pdf GROUPE DE TRAVAIL CHARGE DE L'EVALUATION ... etre pri?cis6s. 4.20 Le secretariat a 6t6 charg6 de modifier les formulaires de d6claration proposCs ... de conservation 20/IX), seules 93 tonnes de cette espt)ce ont 6t6 captur6es, et ce, principalement ... de la capture totale dans la sous-zone 48.3 pour la saison 1990191 (mesure de conservation 20/IX), d'une application/pdf attached to:WG-FSA-91
Meeting Report : WG-FSA-91
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f-cc-xxiii-a4.pdf
... f-cc-xxiii-a4.pdf ... de 20 200 AUD. RECOUVREMENT DES FRAIS 14. Le Comité examine le système de recouvrement des frais ... f-cc-xxiii-a4.pdf ANNEXE 4 RAPPORT DU COMITÉ PERMANENT ... du personnel, du système d'évaluation des compétences, de l'accord de confidentialité et du code de conduite ... aux termes du système. 16. Le Comité demande au secrétariat de préparer, pour la réunion de l'année application/pdf attached to:SCAF-04
Meeting Report : SCAF-04