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f-cc-xxi.pdf
... à l'adresse indiquée ci-dessus. Résumé Ce document contient le procès-verbal adopté de la vingt ... COMMISSION POUR LA CONSERVATION DE LA FAUNE ET LA FLORE MARINES DE L'ANTARCTIQUE ... _____________________________________________________________________________________ Ce document est publié dans les quatre langues officielles de la Commis sion : anglais, espagnol, français ... et unième réunion de la Commission pour la conservation de la faune et la flore marines de l'Antarctique application/pdf attached to:CCAMLR-XXI
Meeting Report : CCAMLR-XXI
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Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2016)
de la Convention – saison 2016/17 ... text 51-04 MESURE DE CONSERVATION 51-04 (2016 ... de la Convention – saison 2016/17 Espèce krill Zones diverses Saison 2016/17 Engins divers ... participant à la pêche exploratoire de krill pendant la saison 2016/17 doit avoir à son bord, pour toute ... La Commission adopte la présente mesure de conservation : 1. La présente mesure de conservation est applicable ...
Conservation Measure : 51-04 (2016)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2016)
2016/17 ... Espèce légine Zone 58.4.2 Saison 2016/17 Engin palangre La Commission adopte, par le présent acte ... text 41-05 MESURE DE CONSERVATION 41-05 (2016 ... ) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus mawsoni division statistique 58.4.2 – saison 2016/17 ... dans la division statistique 58.4.2, pendant la saison 2016/17, est limitée par précaution à une capture de 35 ...
Conservation Measure : 41-05 (2016)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2016)
2016/17 ... Espèce légine Zone 58.4.1 Saison 2016/17 Engin palangre La Commission adopte la mesure ... text 41-11 MESURE DE CONSERVATION 41-11 (2016 ... ) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus mawsoni division statistique 58.4.1 – saison 2016/17 ... 3. La capture totale de Dissostichus mawsoni dans la division statis- tique 58.4.1, pendant la saison 2016/17 ...
Conservation Measure : 41-11 (2016)
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Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2016)
Limites imposées à la capture accessoire dans la division statistique 58.5.2 – saison 2016/17 ... (2016) Limites imposées à la capture accessoire dans la division statistique 58.5.2 – saison 2016/17 ... Espèces capture accessoire Zone 58.5.2 Saison 2016/17 Engins tous 1. Aucune pêche dirigée d'une ... statistique 58.5.2 pendant la saison 2016/17. 2. Dans les pêcheries dirigées de la division statistique ... 58.5.2 pendant la saison 2016/17, la capture accessoire de Channichthys rhinoceratus n'excédera ...
Conservation Measure : 33-02 (2016)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2016)
2016/17 ... de conservation, pendant la saison 2016/17, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration ... Espèce légine Zone 48.6 Saison 2016/17 Engin palangre La Commission adopte, par le présent acte ... text 41-04 MESURE DE CONSERVATION 41-04 (2016 ... ) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus mawsoni sous-zone statistique 48.6 – saison 2016/17 ...
Conservation Measure : 41-04 (2016)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2016)
Limitation de la pêcherie de Dissostichus spp., sous-zone statistique 48.4 – saison 2016/17 ... text 41-03 MESURE DE CONSERVATION 41-03 (2016 ... ) Limitation de la pêcherie de Dissostichus spp., sous-zone statistique 48.4 – saison 2016/17 Espèces ... légines Zone 48.4 Saison 2016/17 Engin palangre Accès 1. La pêche dirigée est effectuée ... du secteur défini ci-dessus est fermée à la pêche dirigée de Dissostichus spp. pendant la saison 2016/17 ...
Conservation Measure : 41-03 (2016)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2016)
58.4.3b) en dehors des zones relevant de juridictions nationales – saison 2016/17 ... Saison 2016/17 Engin palangre La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation ... de la présente mesure de conservation, pendant la saison 2016/17, il convient d'appliquer : 41-07 ... text 41-07 MESURE DE CONSERVATION 41-07 (2016 ... ) en dehors des zones relevant de juridictions nationales – saison 2016/17 Espèce légine Zone 58.4.3b ...
Conservation Measure : 41-07 (2016)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2016)
58.4.3a) en dehors des zones relevant de juridictions nationales – saison 2016/17 ... Saison 2016/17 Engin palangre La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation ... de la présente mesure de conservation, pendant la saison 2016/17, il convient d'appliquer : 41-06 ... text 41-06 MESURE DE CONSERVATION 41-06 (2016 ... ) en dehors des zones relevant de juridictions nationales – saison 2016/17 Espèce légine Zone 58.4.3a ...
Conservation Measure : 41-06 (2016)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2016)
de la Convention – saison 2016/17 ... text 41-01 MESURE DE CONSERVATION 41-01 (2016 ... de la Convention – saison 2016/17 Espèces légines Zones diverses Saison 2016/17 Engins palangre, chalut ... . 6. Tout navire participant à la pêche exploratoire de Dissostichus spp. pendant la saison 2016/17 doit ... aux activités de recherche approuvées par le Comité scientifique pour 2016/17. Seules des poses de recherche ...
Conservation Measure : 41-01 (2016)