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f-sc-xxv-a5.pdf
... f-sc-xxv-a5.pdf ... f-sc-xxv-a5.pdf item ANNEXE 5 RAPPORT ... .................................................. 358 SYSTÈME INTERNATIONAL D'OBSERVATION SCIENTIFIQUE .................. 359 Avis au Comité ... APPENDICE E : Rapport du sous-groupe chargé d'examiner le système de chalutage de krill en continu ... des fichiers en format PDF verrouillés (SC-CAMLR-XXIV, paragraphe 12.15). Les rapporteurs application/pdf attached to:WG-FSA-06
Meeting Report : WG-FSA-06
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f-cc-xxi-a4.pdf
... f-cc-xxi-a4.pdf ... f-cc-xxi-a4.pdf SCAF-XXI texte.doc ANNEXE ... d'effectuer sur les états financiers de 2003 un audit complet si le nouveau format budgétaire et le système ... , y compris les fonds spéciaux. En ce qui concerne le fonds des États-Unis destiné au système d'observation ... de certains États membres ne sont pas habilités à participer au système australien de couverture médicale application/pdf attached to:SCAF-02
Meeting Report : SCAF-02
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f-sc-38-rep.pdf
... f-sc-38-rep.pdf ... d'intersession 2018/19, pendant laquelle ont eu lieu les réunions des groupes ci-dessous : i) groupe de travail ... de krill menée dans la division 58.4.1 en 2018/19. L'estimation préliminaire de la biomasse tirée ... de pêche au krill de 2017/18 et de 2018/19 (SC-CAMLR-38/BG/01 Rév. 1). Il note que : i) en 2017/18 ... et de la division 58.4.2 10 ii) en 2018/19 (au 13 septembre 2019), 11 navires ont pêché dans les sous application/pdf attached to:SC-CAMLR-38
Meeting Report : SC-CAMLR-38
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f-cc-xxii-a5.pdf
... f-cc-xxii-a5.pdf ... f-cc-xxii-a5.pdf SCIC-03 report all Fr.doc ANNEXE ... de conservation en vigueur ............................................................. 179 Système centralisé ... de surveillance des navires ................................................ 180 Projet d'essai d'un système ... de déclaration journalière des captures ....................... 184 Système de contrôle application/pdf attached to:SCIC-03
Meeting Report : SCIC-03
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f-cc-xix-a5.pdf
... f-cc-xix-a5.pdf ... f-cc-xix-a5.pdf ANNEXE 5 RAPPORT DU COMITÉ ... Informations fournies par les membres en vertu des Articles X et XXII de la Convention et du système ... aux paragraphes 3.19 à 3.33 et aux tableaux 3 et 4 de son rapport (SC-CAMLR-XIX, annexe 5). D'après ... de Dissostichus spp., notamment après mai 2000, date d'entrée en vigueur du Système de documentation des captures application/pdf attached to:SCOI-00
Meeting Report : SCOI-00
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f-cc-xxiv-a4.pdf
... f-cc-xxiv-a4.pdf ... f-cc-xxiv-a4.pdf CC-XVIII signature page ANNEXE ... d'utilisation des fonds spéciaux dans le cadre du système de l'ONU pour soutenir la participation d'États non ... de ces notifications. 17. Le Comité examine également les procédures associées au système de recouvrement des frais ... . SALAIRES DES CADRES 19. Le Comité n'a pas identifié d'autres structures salariales pour les cadres application/pdf attached to:SCAF-05
Meeting Report : SCAF-05
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f-sc-xxix-a8.pdf
... f-sc-xxix-a8.pdf ... f-sc-xxix-a8.pdf ANNEXE 8 RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL ... SYSTEME INTERNATIONAL D'OBSERVATION SCIENTIFIQUE .................. 369 PROCHAINS TRAVAUX ... ....................................................................... 375 Évaluation indépendante des systèmes de gestion des données du secrétariat ........ 375 CCAMLR ... 5) ; v) l'établissement d'une proposition visant à commander une évaluation indépendante des systèmes de gestion application/pdf attached to:WG-FSA-10
Meeting Report : WG-FSA-10
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f-sc-xiii-a5.pdf
... f-sc-xiii-a5.pdf ... f-sc-xiii-a5.pdf Microsoft Word - krill text.doc ... par la pêcherie. Perte/mortalité due à l'évitement de la pêcherie 3.19 Ayant remarqué que le secrétariat ... qu'à la biologie. 4.19 Le Groupe de travail a noté la différence entre les questions relatives à la recherche ... au moyen d'un écho sondeur placé en profondeur et de filets munis d'un système de fermeture application/pdf attached to:WG-KRILL-94
Meeting Report : WG-KRILL-94
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f-cc-xxviii-a5.pdf
... f-cc-xxviii-a5.pdf ... les activités des parties non contractantes" (SCOI-99/19). Ce document souligne l'efficacité de ce système ... f-cc-xxviii-a5.pdf ANNEXE 5 RAPPORT DU COMITÉ ... /1). Le Comité note que la Commission a décidé de se pencher en priorité sur la question du système ... a supprimé de son ordre du jour la question nº 2 iii) intitulée "Système de documentation des captures". 1.3 application/pdf attached to:SCOI-99
Meeting Report : SCOI-99
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... f-cc-xix-a4.pdf ... f-cc-xix-a4.pdf ANNEXE 4 RAPPORT DU COMITÉ ... du taux d'inflation en Australie aggravée par les effets indirects du nouveau système fiscal qui est entré ... en vigueur en Australie le 1er juillet, ainsi que la mise en oeuvre du Système de documentation des captures ... . Les principales dépenses supplémentaires de l'année concernent la mise en vigueur du Système de documentation application/pdf attached to:SCAF-00
Meeting Report : SCAF-00