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f-cc-ii.pdf
... DE LA COMMISSION (HOBART, AUSTRALIE, DU 29 AOUT AU 9 SEPTEMBRE: 1983) Note : Les Documents ... S c i e n t i f i q u e : l ' a n g l a i s , l e f r a n q a i s , l e r u s s e e t l ' e spagnol . Pour o b t e n i r d e s cop ie s des documents dans ce s langues ... Scientifique Etablissenentd'organes auxiliaires Questions soulev6es par le Statut du Personnel ... organisations confom6ment a 1"rticle XXIII de la Convention Page - 2 2 Questions soulevees application/pdf attached to:CCAMLR-II
Meeting Report : CCAMLR-II
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f-sc-x-a6.pdf
... pour attendre leur arrivee. Cela a egalement permis aux participants de lire tous les documents presentes ... ont kt6 acceptees en tant que documents de travail. Des difficult6s de voyage imprevues ont empech6 ... de ces documents sont parvenues au responsable qui les a presentees de leur part. Seuls la rkapitulation ... et le resume d'un autre document sovietique etaient disponibles. Celui-ci avait Ct6 accept6 sous cette forme application/pdf attached to:WG-FSA-91
Meeting Report : WG-FSA-91
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f-sc-xxxvi.pdf
... ________________________________________________________________________________________ Ce document est publié dans les langues officielles de la Commission : anglais, espagnol, français et russe ... . 1031-8844 Résumé Le présent document constitue le rapport adopté de la trente-sixième réunion ... des réunions et des activités de la période d'intersession des organes subsidiaires du Comité scientifique ... avec d'autres organisations.................................................. 51 Coopération avec le Système application/pdf attached to:SC-CAMLR-XXXVI
Meeting Report : SC-CAMLR-XXXVI
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f-sc-39-rep.pdf
... ________________________________________________________________________________________ Ce document est publié dans les langues officielles de la Commission : anglais, espagnol, français et russe ... . 1031-8844 Résumé Le présent document constitue le rapport adopté de la trente-neuvième réunion ... Annexe 2 : Liste des documents ........................................................... 49 Annexe ... dans les réunions de discussion en ligne très réussies et d'autre part, pour les documents qu'ils ont soumis application/pdf attached to:SC-CAMLR-39
Meeting Report : SC-CAMLR-39
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f-cc-xxi-a5.pdf
... ................................................................... 163 FONCTIONNEMENT DU SYSTÈME DE DOCUMENTATION DES CAPTURES ... 163 Comptes rendus récapitulatifs ... ......................................................................................... 186 RÉVISION DE L'ORGANISATION DES TRAVAUX DU SCOI............................ 189 AVIS AU SCAF ... : Liste des documents.......................................................... 194 APPENDICE III ... : Attributions et organisation des travaux du Comité permanent sur l'application et l'observation application/pdf attached to:SCOI-02
Meeting Report : SCOI-02
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f-cc-40-rep.pdf
... ________________________________________________________________________________________ Ce document est publié dans les langues officielles de la Commission : anglais, espagnol, français et russe ... . mailto:ccamlr@ccamlr.org https://www.ccamlr.org/ Résumé Le présent document constitue le procès-verbal ... ; et la coopération avec d'autres organisations internationales, y compris dans le cadre du système du Traité ... ..................................................................... 1 Organisation de la réunion .................................................................. 2 Adoption application/pdf attached to:CCAMLR-40
Meeting Report : CCAMLR-40
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f-sc-40-a5.pdf
... .................................................................... 129 Adoption de l'ordre du jour et organisation de la réunion ............................. 129 ... Appendice C : Liste des documents ....................................................... 153 ... ) accueillent les participants (appendice A). Adoption de l'ordre du jour et organisation de la réunion 2.1 ... L'ordre du jour provisoire est examiné et adopté (appendice B). 2.2 La liste des documents soumis application/pdf attached to:WG-SAM-2021
Meeting Report : WG-SAM-2021
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f-sc-ix-a4.pdf
... adopt6 (appendice A). Une liste des participants (appendice B) et une liste des documents de reunion ... (secretariat) et D. Agnew (secretariat). ORGANISATION DU TRAVAIL 7. Pour faciliter les deliberations ... provoquees par les p8cheries1l. 9. Ayant pris ces themes en consideration, ainsi que les documents sly ... les informations disponibles y ayant trait. Celles-ci comprennent des documents distribues la reunion traitant application/pdf attached to:WG-KRILL-90
Meeting Report : WG-KRILL-90
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Conservation Measure Conservation Measure 18/XIII (1994)
qui ont rédigé le plan de gestion provisoire, ce dernier peut être amendé par n'importe lequel de ces organes ... de la part de tout autre organe mentionné au paragraphe 5 ci-dessus; la Commission peut, grâce à une mesure ... de téléphone, télex et télécopieur : a) de l'organisation ou des organisations chargée(s) de la nomination ... du (des) représentant(s) à la Commission; et b) de 1' (des) organisation(s) nationale(s) menant des études ...
Conservation Measure : 18/XIII (1994)
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Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2000/2001
au 7 novembre 2000) Le présent document dresse la liste des mesures de conservation adoptées par la Commission ... ........................................................ 26 MESURE DE CONSERVATION 170/XIX Système de documentation des captures de Dissostichus spp ... de documentation des captures : application par les États membres et les Parties non contractantes ... . .............................. 72 RÉSOLUTION 15/XIX Utilisation des ports n'appliquant pas le Système de documentation des captures ...
Document : Site Section: Publications