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1. f-cc-xxiv-a5.pdf

   ... , selon les informations sur l'application de la réglementation, l'estimation totale des captures INN ... par le Comité scientifique l'année dernière, le SCIC examine si de nouvelles informations justifieraient ... , annexe 5, paragraphes 8.7 à 8.10). Aucune information nouvelle n'ayant été reçue, l'estimation de 2004 ... /BG/14). 2.7 L'Australie informe le Comité du programme de surveillance qu'elle a réalisé application/pdf attached to:SCIC-05

   Meeting Report : SCIC-05

2. f-cc-viii-aE.pdf

   ... . 7 . La publication australienne (WG-DAC-8914) traite la question des approches de conservation des nouvelles ... de la phase exploratoire. Pour accomplir cette evaluation, la Commission devrait obtenir les informations ... que I'objectif de la Commission, en etudiant cette information, soit de rechercher une "limite superieure ... ; a) les types d'informations indispensables a I'evaluation du rendement potentiel des stocks application/pdf attached to:WG-DAC-89

   Meeting Report : WG-DAC-89

3. f-cc-xxvi-a5.pdf

   ... de sa compétence. Suite aux informations fournies par les autorités polonaises, la Communauté européenne ... a informé le Comité que ce malencontreux événement était dû à des erreurs administratives et d'application ... amples informations sur cette question, se référer aux paragraphes 2.9 et 2.60. Rapports ... , n'avaient pas été soumises. 2.16 La Corée a, par la suite, soumis des informations sur les licences délivrées aux navires application/pdf attached to:SCIC-07

   Meeting Report : SCIC-07

4. f-cc-xxiv.pdf

   ... Informations sur les navires devant participer aux pêcheries exploratoires en 2005/06 ... années. En conclusion, Lara Giddings informe la Commission que le gouvernement tasmanien a passé ... (pour de plus amples informations, voir le paragraphe 4.4). 2.7 Pendant la saison 2004/05, les membres ... la date limite, les informations nécessaires et les modalités de paiement. Fonds de réserve 3.15 application/pdf attached to:CCAMLR-XXIV

   Meeting Report : CCAMLR-XXIV

5. f-cc-xxii-a4.pdf

   ... annuelles. Il estime qu'il est important que les documents d'informations générales soient disponibles ... cette information dans l'intérêt d'une meilleure application de ses travaux. 10. En examinant le projet ... et au secrétariat de répondre positivement aux demandes de renseignements adressées par le grand public (notamment ... de l'année dernière (CCAMLR-XXI, annexe 4, paragraphe 25) et aux informations présentées par le secrétariat application/pdf attached to:SCAF-03

   Meeting Report : SCAF-03

6. f-cc-xxv-a4.pdf

   ... des informations disponibles dans le domaine public ou prédéterminées par la Commission, conformément aux Règles ... ils présentent, par les informations qu'ils contiennent, des avantages indéniables pour le contrôle du respect ... informations (CCAMLR-XXV/13). La plupart des délégués reconnaissent les avantages d'un tel réseau, tout ... , "SeaSearcher", en vue d'une comparaison avec le progiciel d'informations sur les navires utilisé actuellement application/pdf attached to:SCAF-06

   Meeting Report : SCAF-06

7. f-cc-xxiii-a5.pdf

   ... , les participants examinent les documents d'information résumant les travaux du secrétariat et les activités ... de tenir compte des nouvelles informations sur le respect de la réglementation reçues pour la période ... IUU Liste 2003 des navires IUU 2.7 Aucune information répondant aux critères établis ... ). 2.8 Le Comité prend note des informations soumises par la France selon lesquelles le navire Eternal application/pdf attached to:SCIC-04

   Meeting Report : SCIC-04

8. f-sc-viii-a5.pdf

   ... que les informations deviennent disponibles. On a convenu qu'en donnant des avis bases sur I'approche d'une seule ... de p k h e japonaise et sovietique fournit des informations qui permettent le calcul d'un lndice composite ... . L'acoustique 11 . Les techniques acoustiques peuvent &re utilisees pour fournir des informations sur tous ... les parametres de I'lndice composite. Les informations pouvant &re obtenues avec des types differents application/pdf attached to:WG-KRILL-89

   Meeting Report : WG-KRILL-89

9. f-cc-xxx-a6.pdf

   ... Membres notent avec inquiétude que plusieurs notifications ne contiennent pas toutes les informations ... les informations manquantes dans le courant de la réunion. 2.6 Certains Membres s'inquiètent de la soumission ... au krill soumises pour 2011/12 et l'a avisé que les Membres avaient présenté suffisamment d'informations ... que le Ross Star n'a pas posé de ligne après avoir été informé de la fermeture de la zone et qu'il a déployé application/pdf attached to:SCIC-11

   Meeting Report : SCIC-11

10. f-cc-xiv-a5.pdf

    ... des informations susceptibles d'aider le Comité à améliorer le système de contrôle. Il a été convenu ... /8). 1.8 Le Comité a noté que l'Australie avait fourni des informations sur les mesures prises ... , plusieurs Membres avaient informé le SCOI qu'ils avaient mis en place une procédure législative ... qu'en général les Membres ne possèdent pas, au 1er mai de chaque année, toutes les informations voulues application/pdf attached to:SCOI-95

    Meeting Report : SCOI-95

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