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  1. Resolution Resolution 34/XXX (2011)

    text RÉSOLUTION 34/XXX Renforcement ... un accord proposé sur le Protocole de Torremolinos, Rappelant la résolution 20/XXII sur les normes ... de renforcement de la coque des navires contre les glaces dans les pêcheries de haute latitude et la résolution ...

    Resolution : 34/XXX (2011)

  2. Resolution Resolution 32/XXIX (2010)

    text 32/XXIX Résolution 32/XXIX Prévention ... internationaux pertinents, Rappelant, par ailleurs, que la Résolution 25/XXV sur la lutte contre la pêche INN ...

    Resolution : 32/XXIX (2010)

  3. Resolution Resolution 7/IX (1990)

    text 7/IX Résolution 7/IX Pêche aux filets ... 1. La Commission a approuvé les objectifs de la résolution 44/225 adoptée par l'Assemblée générale des Nations ... à la résolution 44/225 adoptée par les Nations Unies, l'expansion de la pêche pélagique aux grands filets ... que la Commission devrait signaler cette résolution à l'attention de tout État qui n'est pas partie à la Convention ...

    Resolution : 7/IX (1990)

  4. Resolution Resolution 10/XII (1993)

    Résolution relative à l'exploitation des stocks tant à l'intérieur qu'à l'extérieur de la zone ... text 10/XII Résolution 10/XII Résolution ...

    Resolution : 10/XII (1993)

  5. Resolution Resolution 14/XIX (2000)

    text 14/XIX Résolution 14/XIX Système ... . 2. Demande, à cette fin, que le secrétariat de la CCAMLR transmette cette résolution à ces États adhérents ... aux membres de la Commission de faire les démarches voulues pour faire valoir cette résolution aux États ...

    Resolution : 14/XIX (2000)

  6. Resolution Resolution 15/XXII (2003)

    text 15/XXII Résolution 15/XXII ...

    Resolution : 15/XXII (2003)

  7. Resolution Resolution 33/XXX (2011)

    text 33/XXX Résolution 33/XXX Transmission ... de la Convention. 1 Aux fins de la présente résolution, par « navire de pêche », on entend tout navire ...

    Resolution : 33/XXX (2011)

  8. Resolution Resolution 19/XXI (2002)

    text 19/XXI Résolution 19/XXI Pavillons ...

    Resolution : 19/XXI (2002)

  9. Resolution Resolution 20/XXII (2003)

    text 20/XXII Résolution 20/XXII Normes ...

    Resolution : 20/XXII (2003)

  10. Resolution Resolution 17/XX (2001)

    text 17/XX Résolution 17/XX Utilisation ...

    Resolution : 17/XX (2001)

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