Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2014)

   remontées à bord ou le long du dispositif de virage pour que les marques éventuelles puissent être ...

   Conservation Measure : 33-03 (2014)

2. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2015)

   remontées à bord ou le long du dispositif de virage pour que les marques éventuelles puissent être ...

   Conservation Measure : 33-03 (2015)

3. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2019)

   les raies doivent être remontées à bord ou le long du navire pour que les marques éventuelles puissent être ...

   Conservation Measure : 33-03 (2019)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2003)

   part à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant ...

   Conservation Measure : 41-09 (2003)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2010)

   prenant part à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées ...

   Conservation Measure : 41-09 (2010)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2013)

   de conservation 25-02. Observateurs 9. Tout navire participant à cette pêcherie doit avoir à son bord ...

   Conservation Measure : 41-09 (2013)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2002)

   prenant part à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées ...

   Conservation Measure : 41-09 (2002)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2007)

   avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période de pêche ...

   Conservation Measure : 41-09 (2007)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2008)

   prenant part à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées ...

   Conservation Measure : 41-09 (2008)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2009)

    de conservation 25-02. Observateurs 8. Tout navire prenant part à cette pêche doit avoir à son bord ...

    Conservation Measure : 41-09 (2009)

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