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  1. Conservation Measure Conservation Measure 118/XX (2001)

    , les captures à bord et toute autre question, telles que les informations provenant d'un VMS1 ...

    Conservation Measure : 118/XX (2001)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 29/XVI (1997)

    est inévitable, celui-ci doit prendre place sur le bord opposé à celui où les palangres sont posées ou remontées ...

    Conservation Measure : 29/XVI (1997)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 69/XII (1993)

    . L'observateur scientifique est tenu de rester à bord du navire pendant toutes les activités de pêche ...

    Conservation Measure : 69/XII (1993)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 236/XX (2001)

    à cette pêcherie doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période ...

    Conservation Measure : 236/XX (2001)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2007)

    à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période de pêche, au moins ...

    Conservation Measure : 41-07 (2007)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2003)

    dans cette pêcherie. Observateurs 9. Tout navire prenant part à cette pêcherie doit avoir à son bord, pour toute ...

    Conservation Measure : 41-10 (2003)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 98/XIV (1995)

    à la pêcherie dirigée de Champsocephalus gunnari dans la sous- zone 48.3 lors de la saison 1995196 aura à bord ...

    Conservation Measure : 98/XIV (1995)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2010)

    de conservation 25-02. Observateurs 8. Tout navire prenant part à cette pêche doit avoir à son bord ...

    Conservation Measure : 41-10 (2010)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2011)

    à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période de pêche, au moins deux ...

    Conservation Measure : 41-10 (2011)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2012)

    à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période de pêche, au moins deux ...

    Conservation Measure : 41-10 (2012)

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