Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 10-08 (2017)

   ou bien travaillant à bord ou en participant à la gestion de ces navires, Consciente que, sans préjudice ...

   Conservation Measure : 10-08 (2017)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2009)

   à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période ...

   Conservation Measure : 41-06 (2009)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2004)

   . Observateurs 9. Tout navire prenant part à cette pêcherie doit avoir à son bord, pour toute la durée ...

   Conservation Measure : 41-10 (2004)

4. Conservation Measure Conservation Measure 29/XIV (1995)

   est inévitable, celui-ci doit prendre place sur le bord opposé à celui où les palangres sont posées ou remontées ...

   Conservation Measure : 29/XIV (1995)

5. Conservation Measure Conservation Measure 29/XV (1996)

   est inévitable, celui-ci doit prendre place sur le bord opposé à celui où les palangres sont posées ou remontées ...

   Conservation Measure : 29/XV (1996)

6. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2010)

   . 4. Sur tous les navires, toutes les raies doivent être remontées à bord ou le long du dispositif de virage ...

   Conservation Measure : 33-03 (2010)

7. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2011)

   les raies doivent être remontées à bord ou le long du dispositif de virage pour que les marques ...

   Conservation Measure : 33-03 (2011)

8. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2012)

   les raies doivent être remontées à bord ou le long du dispositif de virage pour que les marques ...

   Conservation Measure : 33-03 (2012)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2013)

   à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période de pêche, au moins deux ...

   Conservation Measure : 41-10 (2013)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2002)

    doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période de pêche ...

    Conservation Measure : 41-10 (2002)

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