Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 128/XVI (1997)

   -zone statistique 48.4 pendant la saison 1997198 doit avoir à bord pour toute la durée des activités ...

   Conservation Measure : 128/XVI (1997)

2. Conservation Measure Conservation Measure 80/XIII (1994)

   avoir à son bord un observateur scientifique, nommé conformément au système d'observation scientifique ...

   Conservation Measure : 80/XIII (1994)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-08 (2006)

   des captures exploitées de manière illicite ou bien travaillant à bord ou en participant à la gestion ...

   Conservation Measure : 10-08 (2006)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2002)

   doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période de pêche ...

   Conservation Measure : 41-06 (2002)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2002)

   à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période ...

   Conservation Measure : 41-07 (2002)

6. Conservation Measure Conservation Measure 118/XVII (1998)

   de pêche, captures à bord et toute autre question, telles que les informations provenant d'un VMS1 ...

   Conservation Measure : 118/XVII (1998)

7. Conservation Measure Conservation Measure 178/XVIII (1999)

   avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la saison de pêche, au moins ...

   Conservation Measure : 178/XVIII (1999)

8. Conservation Measure Conservation Measure 231/XX (2001)

   . Observateurs 6. Tout navire participant à cette pêcherie doit avoir à son bord, pour toute la durée ...

   Conservation Measure : 231/XX (2001)

9. Conservation Measure Conservation Measure 232/XX (2001)

   . Observateurs 6. Tout navire participant à cette pêcherie doit avoir à son bord, pour toute la durée ...

   Conservation Measure : 232/XX (2001)

10. Conservation Measure Conservation Measure 148/XVII (1998)

    installés à bord de ses navires de pêche, l'État du pavillon se voit transmettre automatiquement certaines ...

    Conservation Measure : 148/XVII (1998)

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