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1. Conservation Measure Conservation Measure 64/XXI (1993)

   sont ouverts, toutes les courroies doivent en être coupées pour ne pas former de boucles. 2. L'utilisation ... qui ne font pas usage d'incinérateurs à bord sera interdite a partir de la saison 1996197. MESURE ... de scientifiques , de membres de l'équipage à bord du navire. Est-il possible d'inviter des scientifiques ... UTILISES Type de chalut (de fond ou pélagique par ex.) : Forme de la maille (losange ou carré par ex ...

   Conservation Measure : 64/XXI (1993)

2. Conservation Measure Conservation Measure 151/XVII (1998)

   est la période du 7 novembre 1998 au 30 novembre 1999 ou à la date à laquelle la limite de capture ... -zone statistique 48.3 pendant la saison 1998/99 doit avoir à son bord pour toute la durée ... de la CCAMLR le 30 septembre 1999 au plus tard pour que le groupe de travail chargé de l'évaluation des stocks ... , année. Description du casier diagrammes et autres informations, y compris forme du casier ...

   Conservation Measure : 151/XVII (1998)

3. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2010)

   de pêche à des fins de recherche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées ... que la présence à bord, pour exécuter le plan de recherche notifié, de chercheurs scientifiques qualifiés, dont ... ______________________________ ____________________________________________________________________ ____________________________________________________________________ Nombre de scientifiques _________ , de membres de l'équipage _________ à bord du navire ... de chalut (de fond ou pélagique par ex.) _____________________________________ Forme de la maille ...

   Conservation Measure : 24-01 (2010)

4. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2009)

   de pêche à des fins de recherche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées ... que la présence à bord, pour exécuter le plan de recherche notifié, de chercheurs scientifiques qualifiés, dont ... ______________________________ ____________________________________________________________________ ____________________________________________________________________ Nombre de scientifiques _________ , de membres de l'équipage _________ à bord du navire ... de chalut (de fond ou pélagique par ex.) _____________________________________ Forme de la maille ...

   Conservation Measure : 24-01 (2009)

5. Conservation Measure Conservation Measure 225/XX (2001)

   le 1er décembre 2001 et le 30 novembre 2002, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt ... 48.3. Observateurs 9. Tout navire prenant part à cette pêcherie doit avoir à son bord ... à la CCAMLR le 30 septembre 2002 au plus tard pour que le groupe de travail chargé de l'évaluation des stocks ... du permis, année. Description du casier diagrammes et autres informations, y compris forme du casier ...

   Conservation Measure : 225/XX (2001)

6. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2003)

   décembre 2003 et le 30 novembre 2004, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel ... . Observateurs 8. Tout navire prenant part à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée ... août 2004 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2004 au plus tard pour que le Groupe ... et autres informations, y compris forme du casier, dimensions, maillage, position, ouverture ...

   Conservation Measure : 52-01 (2003)

7. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2004)

   de 2004/05 est la période comprise entre le 1er décembre 2004 et le 30 novembre 2005, à moins ... avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche, au moins un observateur scientifique ... à la CCAMLR le 30 septembre 2005 au plus tard pour que le Groupe de travail chargé de l'évaluation des stocks ... du permis, année. Description des casiers diagrammes et autres informations, y compris forme du casier ...

   Conservation Measure : 52-01 (2004)

8. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2002)

   le 1er décembre 2002 et le 30 novembre 2003, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt ... 48.3. Observateurs 8. Tout navire prenant part à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute ... effectuées jusqu'au 31 août 2003 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2003 au plus tard ... et autres informations, y compris forme du casier, dimensions, maillage, position, ouverture ...

   Conservation Measure : 52-01 (2002)

9. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2005)

   le 1er décembre 2005 et le 30 novembre 2006, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt ... 48.3. Observateurs 8. Tout navire prenant part à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute ... . Les données sur les captures effectuées jusqu'au 31 août 2006 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 ... du permis, année. Description des casiers diagrammes et autres informations, y compris forme du casier ...

   Conservation Measure : 52-01 (2005)

10. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2006)

    le 1er décembre 2006 et le 30 novembre 2007, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt ... 48.3. Observateurs 8. Tout navire prenant part à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute ... . Les données sur les captures effectuées jusqu'au 31 août 2007 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 ... , année. Description des casiers diagrammes et autres informations, y compris forme du casier ...

    Conservation Measure : 52-01 (2006)

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