Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 111/XV (1996)

   avoir à bord au moins un observateur scientifique embarqué pour toute la durée des activités de pêche ... statistique 58.5.2 pendant la saison 1996197 doivent avoir à bord, pour toute la durée des activités ...

   Conservation Measure : 111/XV (1996)

2. Conservation Measure Conservation Measure 179/XVIII (1999)

   avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la saison de pêche, au moins ... eleginoides dans la sous-zone statistique 48.4 doit avoir à son bord pour toute la durée des activités ...

   Conservation Measure : 179/XVIII (1999)

3. Conservation Measure Conservation Measure 154/XVII (1998)

   1998/99 doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la saison ...

   Conservation Measure : 154/XVII (1998)

4. Conservation Measure Conservation Measure 156/XVII (1998)

   avoir à son bord pour toute la durée des activités de pêche au moins un observateur scientifique nommé ...

   Conservation Measure : 156/XVII (1998)

5. Conservation Measure Conservation Measure 119/XVI (1997)

   à bord et toute autre question sur les activités menées par le navire dans la zone de la Convention ...

   Conservation Measure : 119/XVI (1997)

6. Conservation Measure Conservation Measure 68/XII (1993)

   . L'observateur scientifique est tenu de rester à bord du navire pendant toutes les activités de pêche ...

   Conservation Measure : 68/XII (1993)

7. Conservation Measure Conservation Measure 191/XVIII (1999)

   . 6. Tous les navires participant à cette pêcherie devront avoir à leur bord au moins un observateur nommé ...

   Conservation Measure : 191/XVIII (1999)

8. Conservation Measure Conservation Measure 147/XVIII (1999)

   : i) un système par lequel, grâce à l'installation de dispositifs de suivi par satellite installés à bord ...

   Conservation Measure : 147/XVIII (1999)

9. Conservation Measure Conservation Measure 127/XVI (1997)

   -zone statistique 48.4 pendant la saison 1997198 doit avoir à bord pour toute la durée des activités ...

   Conservation Measure : 127/XVI (1997)

10. Conservation Measure Conservation Measure 234/XX (2001)

    doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période de pêche ...

    Conservation Measure : 234/XX (2001)

Pages