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1. Conservation Measure Conservation Measure 119/XX (2001)

   de la CCAMLR; et iv) l'installation d'un dispositif VMS à bord du navire conformément à la mesure ... de la licence doit être conservée à bord du navire de pêche pour pouvoir être présentée à tout moment en cas ...

   Conservation Measure : 119/XX (2001)

2. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2005)

   être évité. Tout rejet de déchets de poissons ne peut prendre place que sur le bord opposé à celui où ... que les déchets doivent rester à bord du navire, un système doit être instauré pour retirer les hameçons ... qu'elle ne leur permet pas de traiter ou d'entreposer les déchets de poissons à bord, ou de les rejeter du côté opposé ...

   Conservation Measure : 25-02 (2005)

3. Conservation Measure Conservation Measure 92/XIV (1995)

   d'observateurs à bord, un observateur embarqué doit avoir été nommé conformément au système d'observation ... . Quel que soit le nombre d'observateurs à bord, un observateur embarqué doit avoir été nommé conformément au système ...

   Conservation Measure : 92/XIV (1995)

4. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2015)

   forme de schéma ses différents éléments et leurs dimensions – préciser type de ligne, poids, ancres ... sous forme de document de travail. 2. Emplacement du VME Position au début et à la fin ...

   Conservation Measure : 22-06 (2015)

5. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2017)

   . Présenter sous forme de schéma ses différents éléments et leurs dimensions – préciser type de ligne, poids ... forme de document de travail. 2. Emplacement du VME Position au début et à la fin de la pose ...

   Conservation Measure : 22-06 (2017)

6. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2019)

   . Présenter sous forme de schéma ses différents éléments et leurs dimensions – préciser type de ligne, poids ... forme de document de travail. 2. Emplacement du VME Position au début et à la fin de la pose ...

   Conservation Measure : 22-06 (2019)

7. Conservation Measure Conservation Measure 23-01 (2005)

   , qui ne transmettrait pas sa déclaration sous la forme prescrite et dans les dé- lais précisés au paragraphe ...

   Conservation Measure : 23-01 (2005)

8. Conservation Measure Conservation Measure 23-01 (2003)

   . 9. Toute partie contractante qui ne transmettrait pas sa déclaration sous la forme prescrite ...

   Conservation Measure : 23-01 (2003)

9. Conservation Measure Conservation Measure 23-01 (2004)

   , qui ne transmettrait pas sa déclaration sous la forme prescrite et dans les délais précisés au paragraphe ...

   Conservation Measure : 23-01 (2004)

10. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2010)

    et remonté à bord sera déclaré. La méthode utilisée pour estimer le poids vif sera déclarée conformément ... de krill capturé mais non remonté à bord dans une catégorie à part. 6. La Commission, après avoir ...

    Conservation Measure : 51-06 (2010)

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