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1. Conservation Measure Conservation Measure 131/XVI (1997)

   de Dissostichus eleginoides de la division statistique 58.5.2 doivent avoir à bord pour toute la durée ... en application : i) le (les) observateur(s) scientifique(s) à bord de chaque navire collecte les données ... capturés et relâchés ou tués est déclaré par espèce; iv) le (les) observateur(s) scientifique(s) à bord ...

   Conservation Measure : 131/XVI (1997)

2. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2002)

   que sur le bord opposé à celui où les palangres sont remontées. Pour les navires ou pêcheries n'étant assujettis ... à aucune condition stipulant que les déchets doivent rester à bord du navire, les hameçons doivent être ... la configuration est telle qu'elle ne leur permet pas de traiter ou d'entreposer les déchets de poissons à bord ...

   Conservation Measure : 25-02 (2002)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2004)

   dispositif VMS à bord du navire conformément à la mesure de conservation 10-04. 3. Toute Partie ... à bord. 5. A compter du 1er août 2005, toute Partie contractante, dans la mesure du possible ... doit être conservée à bord du navire de pêche pour pouvoir être présentée à tout moment en cas ...

   Conservation Measure : 10-02 (2004)

4. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2003)

   de déchets de poissons ne peut prendre place que sur le bord opposé à celui où les palangres sont remontées ... à bord du navire, un système doit être instauré pour retirer les hameçons des déchets et têtes ... qu'elle ne leur permet pas de traiter ou d'entreposer les déchets de poissons à bord, ou de les rejeter du côté opposé ...

   Conservation Measure : 25-02 (2003)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2006)

   de navires4 pêchant dans la zone de la Convention ; v) l'installation d'un dispositif VMS à bord du navire ... visant à empêcher la manipulation frauduleuse du dispositif de contrôle par satellite installé à bord ... conservée à bord du navire de pêche pour pouvoir être présentée à tout moment en cas de contrôle effectué ...

   Conservation Measure : 10-02 (2006)

6. Conservation Measure Conservation Measure 100/XV (1996)

   dans la sous-zone statistique 48.4 pendant la saison 1996197 doit avoir à bord au moins un observateur ... . Quel que soit le nombre d'observateurs à bord, l'un des observateurs embarqués doit avoir été nommé conformément ...

   Conservation Measure : 100/XV (1996)

7. Conservation Measure Conservation Measure 101/XV (1996)

   dans la sous-zone statistique 48.4 pendant la saison 1996197 doit avoir à bord au moins un observateur ... . Quel que soit le nombre d'observateurs à bord, l'un des observateurs embarqués doit avoir été nommé conformément ...

   Conservation Measure : 101/XV (1996)

8. Conservation Measure Conservation Measure 124/XVI (1997)

   statistique 48.3 pendant la saison 1997198 doit avoir à bord pour toute la durée des activités de pêche ... au moins un observateur scientifique. Quel que soit le nombre d'observateurs à bord, l'un des observateurs ...

   Conservation Measure : 124/XVI (1997)

9. Conservation Measure Conservation Measure 119/XVII (1998)

   aux conditions de la CCAMLR; et iv) l'installation d'un dispositif VMS à bord du navire conformément ... être conservée à bord du navire de pêche pour pouvoir être présentée à n'importe quel moment en cas ...

   Conservation Measure : 119/XVII (1998)

10. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2012)

    forme de schéma ses différents éléments et leurs dimensions – préciser type de ligne, poids, ancres ... sous forme de document de travail. 2. Emplacement du VME Position au début et à la fin ...

    Conservation Measure : 22-06 (2012)

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