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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-01 (2014)

   incliné pour former un angle avec le flanc ou la superstructure du navire sont considérés appropriés si ... faisant contraste avec celle du fond pour que le marquage soit bien visible. ii) le fond doit former ...

   Conservation Measure : 10-01 (2014)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2014)

   des CCD, des CED et des CRED. v) Exportation : Tout transport de Dissostichus spp , sous quelque forme ... quelque forme que ce soit, sur une partie quelconque d'un territoire géographique relevant du contrôle ... dans un autre État, sans subir quelque changement que ce soit de quantité ou de forme, ne constitue ... débarquement ou transfert de Dissostichus spp. sous quelque forme que ce soit, d'un navire à un quai, même si ...

   Conservation Measure : 10-05 (2014)

3. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2019)

   et le processus de soumission des notifications au moins 30 jours avant la date limite et de nouveau au moins ...

   Conservation Measure : 21-02 (2019)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2015)

   forme que ce soit, depuis un territoire relevant du contrôle de l'État ou de la zone de libre-échange ... spp., sous quelque forme que ce soit, sur une partie quelconque d'un territoire géographique relevant ... ou de forme, ne constitue pas une importation aux fins de la présente mesure de conservation. vii ... ) Débarquement : Le premier débarquement ou transfert de Dissostichus spp. sous quelque forme que ce soit, d'un ...

   Conservation Measure : 10-05 (2015)

5. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2008)

   . 5. Jusqu'au 30 novembre 2008, les activités de pêche de fond seront limitées aux secteurs pour lesquels ...

   Conservation Measure : 22-06 (2008)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2016)

   . v) Exportation : Tout transport de Dissostichus spp., sous quelque forme que ce soit, depuis un territoire ... . vi) Importation : L'entrée physique ou le transport de Dissostichus spp., sous quelque forme ... dans un autre État, sans subir quelque changement que ce soit de quantité ou de forme, ne constitue ... ou transfert de Dissostichus spp. sous quelque forme que ce soit, d'un navire à un quai, même si par la suite ...

   Conservation Measure : 10-05 (2016)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2017)

   . v) Exportation : Tout transport de Dissostichus spp., sous quelque forme que ce soit, depuis un territoire ... . vi) Importation : L'entrée physique ou le transport de Dissostichus spp., sous quelque forme ... dans un autre État, sans subir quelque changement que ce soit de quantité ou de forme, ne constitue ... ou transfert de Dissostichus spp. sous quelque forme que ce soit, d'un navire à un quai, même si par la suite ...

   Conservation Measure : 10-05 (2017)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2018)

   . v) Exportation : Tout transport de Dissostichus spp., sous quelque forme que ce soit, depuis un territoire ... . vi) Importation : L'entrée physique ou le transport de Dissostichus spp., sous quelque forme ... État, sans subir quelque changement que ce soit de quantité ou de forme, ne constitue ... débarquement ou transfert de Dissostichus spp. sous quelque forme que ce soit, d'un navire à un quai, même si ...

   Conservation Measure : 10-05 (2018)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2010)

   de pêche dans la zone de la Convention ; v) utilisation d'un dispositif VMS à bord du navire conformément ... et au moins un EPIRB 406MHz) et des opérateurs qualifiés à bord. Dans la mesure du possible, les navires ... (SMDSM) ; b) un nombre suffisant de combinaisons de survie à l'immersion pour tous à bord ... de délais ou de difficultés imprévus ; e) un Plan d'urgence de bord, approuvé5, contre la pollution ...

   Conservation Measure : 10-02 (2010)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2007)

    de pêche dans la zone de la Convention ; v) utilisation d'un dispositif VMS à bord du navire conformément ... et au moins un EPIRB 406MHz) et des opérateurs qualifiés à bord. Dans la mesure du possible, les navires ... (SMDSM) ; b) un nombre suffisant de combinaisons de survie à l'immersion pour tous à bord ... de délais ou de difficultés imprévus ; e) un Plan d'urgence de bord, approuvé5, contre la pollution ...

    Conservation Measure : 10-02 (2007)

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