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  1. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2007)

    les engins ayant des incidences sur le fond marin. 4. Jusqu'au 30 novembre 2008, les activités ...

    Conservation Measure : 22-06 (2007)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2008)

    de krill pendant la saison 2008/09 doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche ... pour le plan ii) "campagne de recherche menée à bord d'un navire scientifique", dans la liste du paragraphe ... entre le point de départ et le point final est de 30 milles nautiques, et une série de transects ...

    Conservation Measure : 51-04 (2008)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2011)

    à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la saison de pêche, un observateur ... . 7. Dans le cas où les Parties contractantes optent pour le plan ii) « campagne de recherche menée à bord d’un ... est de 30 milles nautiques, et une série de transects acoustiques est définie comme deux transects ...

    Conservation Measure : 51-04 (2011)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2012)

    à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la saison de pêche, un observateur ... . 7. Dans le cas où les Parties contractantes optent pour le plan ii) « campagne de recherche menée à bord d'un ... et le point final est de 30 milles nautiques, et une série de transects acoustiques est définie comme deux ...

    Conservation Measure : 51-04 (2012)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2013)

    de la procédure établie dans la mesure de conservation 22-01), la forme (p. ex. en forme de losange ... capturé (par l'équation) Plateau Avant la pêche Peser le plateau (si les plateaux sont de forme ... sont de forme variable, les compter par type) Estimer le poids vif du krill capturé (par l'équation ...

    Conservation Measure : 21-03 (2013)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2014)

    de la procédure établie dans la mesure de conservation 22-01), la forme (p. ex. en forme de losange ... la pêche Peser le plateau (si les plateaux sont de forme variable, en peser un de chaque type ; précision ... ) Compter le nombre de plateaux utilisés (si les plateaux sont de forme variable, les compter par type ...

    Conservation Measure : 21-03 (2014)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2015)

    de la Commission, la date limite et le processus de soumission des notifications au moins 30 jours avant la date ...

    Conservation Measure : 21-02 (2015)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2016)

    de la Commission, la date limite et le processus de soumission des notifications au moins 21-02 30 jours ...

    Conservation Measure : 21-02 (2016)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2017)

    de la Commission, la date limite et le processus de soumission des notifications au moins 30 jours avant la 21 ...

    Conservation Measure : 21-02 (2017)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 22-02 (1984)

    de la Commission, la date limite et le processus de soumission des notifications au moins 30 jours avant la 21 ...

    Conservation Measure : 22-02 (1984)

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