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1. Conservation Measure Conservation Measure 74/XII (1993)

   juillet et le 31 août 1994 doivent être déclarées au secrétariat de la CCAMLR le 30 septembre 1994 ...

   Conservation Measure : 74/XII (1993)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2002)

   2002 et le 30 novembre 2003, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas ... . Observateurs 6. Tout navire prenant part à la pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités ... : i) le ou les observateurs scientifiques à bord de chaque navire collectent les données requises pour remplir le formulaire ... et relâchés, ou tués, doit être déclaré par espèce; iv) le ou les observateurs scientifiques à bord ...

   Conservation Measure : 41-08 (2002)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2003)

   2003 et le 30 novembre 2004, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas ... -02 et 25-03. Observateurs 6. Tout navire prenant part à la pêche doit avoir à son bord, pour toute ... scientifiques à bord de chaque navire collectent les données requises pour remplir le formulaire C1 ... et relâchés, ou tués, doit être déclaré par espèce; iv) le ou les observateurs scientifiques à bord ...

   Conservation Measure : 41-08 (2003)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2010)

   statistique 58.4.1, la saison 2010/11 est la période comprise entre le 1er décembre 2010 et le 30 novembre ... . Observateurs 8. Tout navire prenant part à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée ...

   Conservation Measure : 41-11 (2010)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2011)

   , la saison 2011/12 est la période comprise entre le 1 er décembre 2011 et le 30 novembre 2012 ... navire prenant part à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche ...

   Conservation Measure : 41-11 (2011)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2003)

   statistique 48.3, la saison de pêche de 2003/04 est la période comprise entre le 1er décembre 2003 et le 30 ... à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période ...

   Conservation Measure : 41-02 (2003)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2007)

   , la saison 2007/08 est la période comprise entre le 1er décembre 2007 et le 30 novembre 2008. Opérations ... prenant part à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées ...

   Conservation Measure : 41-11 (2007)

8. Conservation Measure Conservation Measure 161/XVII (1998)

   nouvelles et exploratoires de Dissostichus spp. pendant la saison 1998/99 doit avoir à son bord ... à la CCAMLR le 30 septembre 1999 au plus tard de manière à ce que les données soient disponibles ...

   Conservation Measure : 161/XVII (1998)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2005)

   , la saison 2005/06 est la période comprise entre le 1er décembre 2005 et le 30 novembre 2006. Opérations ... à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période ...

   Conservation Measure : 41-05 (2005)

10. Conservation Measure Conservation Measure 78/XIII (1994)

    sont atteintes, ou à la date du 30 juin, selon le cas se présentant en premier. 4. Afin de mettre ...

    Conservation Measure : 78/XIII (1994)

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