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1. Conservation Measure Conservation Measure 47/XI (1992)

   qu'il est stipulé dans la mesure de conservation 32/X. Une saison de pêche ouvre le ler juillet et ferme le 30 ...

   Conservation Measure : 47/XI (1992)

2. Conservation Measure Conservation Measure 29/X (1991)

   DE CONSERVATION 30/X Câbles de contrôle des filefs L'utilisation de câbles de contrôle des filets su ...

   Conservation Measure : 29/X (1991)

3. Conservation Measure Conservation Measure 166/XVII (1998)

   , la saison de pêche 1998/99 est la période comprise entre le 7 novembre 1998 et, soit le 30 novembre 1999 ... statistique 58.4.1 à l'ouest de 90°E pendant la saison 1998/99 doit avoir à son bord, pour toute la durée ...

   Conservation Measure : 166/XVII (1998)

4. Conservation Measure Conservation Measure 153/XVII (1998)

   de la sous-zone statistique 48.3 est fermée du 1er avril 1999 au 30 novembre 1999. 7. Tout navire ... la saison 1998/99 doit avoir à son bord pour toute la durée des activités de pêche un observateur ...

   Conservation Measure : 153/XVII (1998)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2007)

   le 1er décembre 2007 et le 30 novembre 2008. Capture accessoire 4. La capture accessoire ... de conservation 25-02. Observateurs 7. Tout navire prenant part à cette pêche doit avoir à son bord ...

   Conservation Measure : 41-04 (2007)

6. Conservation Measure Conservation Measure 31/X (1991)

   et se termine le 30 juin de l'annb suivante. Cette limite est réexaminée par la Commission qui tient compte ...

   Conservation Measure : 31/X (1991)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2012)

   au secrétariat au moins 30 jours avant de prendre effet. Le secrétariat affichera des informations ... de chaque contrôle mené en vertu de la présente mesure de conservation dans les 30 jours suivant ... sont à bord, fournir les détails du permis de transbordement et une liste de tous les navires desquels ... et les numéros des CCD. À remplir par le capitaine Commentaire du contrôleur Capture totale à bord (kg ...

   Conservation Measure : 10-03 (2012)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2013)

   au secrétariat au moins 30 jours avant de prendre effet. Le secrétariat affichera des informations ... de chaque contrôle mené en vertu de la présente mesure de conservation dans les 30 jours suivant ... sont à bord, fournir les détails du permis de transbordement et une liste de tous les navires desquels ... et les numéros des CCD. À remplir par le capitaine Commentaire du contrôleur Capture totale à bord (kg ...

   Conservation Measure : 10-03 (2013)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2014)

   , sera communiquée au secrétariat au moins 30 jours avant de prendre effet. Le secrétariat affichera ... mesure de conservation dans les 30 jours suivant le contrôle portuaire ou dès que possible lorsque ... sont à bord, fournir les détails du permis de transbordement et une liste de tous les navires desquels ... à bord (kg) Espèces (y compris captures accessoires) Produit Secteur de capture (sous- zone ...

   Conservation Measure : 10-03 (2014)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2015)

    , sera communiquée au secrétariat au moins 30 jours avant de prendre effet. Le secrétariat affichera ... dans les 30 jours suivant le contrôle portuaire ou dès que possible lorsque des questions de conformité ... de poisson transbordés sont à bord, fournir les détails du permis de transbordement et une liste de tous ... Capture totale à bord (kg) Espèces (y compris captures accessoires) Produit Secteur ...

    Conservation Measure : 10-03 (2015)

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