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  1. Conservation Measure Conservation Measure 99/XV (1996)

    1997 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 1997 au plus tard pour permettre à la réunion ... à bord un observateur scientifique, nommé, si possible, conformément au Système international ...

    Conservation Measure : 99/XV (1996)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 38/X (1991)

    Shag définie comme étant l'aire limitée par 52°30'S, 40°W; 520307S, 44"W; 54030'S7 40°W et 540307S ...

    Conservation Measure : 38/X (1991)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 33/X (1991)

    le la juillet et se termine le 30 juin de l'annb suivante. Cette limite est réexaminée par la Commission ...

    Conservation Measure : 33/X (1991)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 32-08 (1997)

    'S:76000'E; iv) ensuite au nord, le long du méridien 76'00'E à 52'00's; v) puis au point 5 1°00'S:74"30 ...

    Conservation Measure : 32-08 (1997)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2016)

    . Tout navire participant à cette pêcherie doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités ... 'W 75°00'S 108°00'W Coordonnées du bloc de recherche 88.2_2 73°18'S 119°00'W 73°18'S 111°30'W 74 ... °12'S 111°30'W 74°12'S 119°00'W Coordonnées du bloc de recherche 88.2_3 72°12'S 122°00'W 70°50 ... accessoires. 41-10 OBJECTIFS SPÉCIFIQUES 1. Utiliser l'expertise et l'expérience de l'équipage à bord ...

    Conservation Measure : 41-10 (2016)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2019)

    la période du 1er juillet au 30 juin de l'année suivante et les écarts notés par la Commission comme ... pour la période du 1er juillet [année] au 30 juin [année] [Partie contractante] Partie A : mesures ... d'urgence liés à la sécurité d'un navire et des personnes à bord ou à la sauvegarde de la vie en mer ...

    Conservation Measure : 10-10 (2019)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2019)

    , la date limite et le processus de soumission des notifications au moins 30 jours avant la date limite ... dans la mesure de conservation 22-01), la forme (p. ex. en forme de losange) et le matériau (p. ex ... la pêche Peser le plateau (si les plateaux sont de forme variable, en peser un de chaque type ; précision ... ) Compter le nombre de plateaux utilisés (si les plateaux sont de forme variable, les compter par type ...

    Conservation Measure : 21-03 (2019)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 193/XIX (2000)

    décembre 2000 au 30 novembre 2001. MESURE DE CONSERVATION 194/XIX Limite de la capture totale ...

    Conservation Measure : 193/XIX (2000)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 204/XIX (2000)

    à pêcher. 2. Par banc BANZARE, on entend les eaux comprises entre 55°S et 64°S de latitude et 73°30 ...

    Conservation Measure : 204/XIX (2000)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 45/XIV (1995)

    par saison de pêche. Une saison de pêche commence le le' juillet et se termine le 30 juin de l'année ...

    Conservation Measure : 45/XIV (1995)

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