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  1. Conservation Measure Conservation Measure 51-01 (2010)

    5. La saison de pêche commence le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante. Atténuation ...

    Conservation Measure : 51-01 (2010)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 51-01 (2008)

    5. La saison de pêche commence le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante. Réduction ...

    Conservation Measure : 51-01 (2008)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2017)

    en vue de présenter des avis à la Commission à sa réunion de 2018) et les SSRU B, C, G : 30 tonnes ... de raies, 96 tonnes de Macrourus spp., 30 tonnes d'autres espèces ii) tous les secteurs situés ... remontées à bord ou le long du navire pour que les marques éventuelles puissent être détectées ... participant à cette pêcherie doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant ...

    Conservation Measure : 41-09 (2017)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2019)

    88.1 couvrent les SSRU B, C et G : 30 tonnes de raies, 96 tonnes de Macrourus spp., 30 tonnes ... de la marque. Sur tous les navires, toutes les raies doivent être remontées à bord ou le long du navire ... )8. Observateurs 9. Tout navire participant à cette pêcherie doit avoir à son bord, pour toute la durée ...

    Conservation Measure : 41-09 (2019)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 196/XIX (2000)

    48.3, la saison de pêche de 2000/01 est la période comprise entre le 1er décembre 2000 et, soit le 30 ... statistique 48.3 pendant la saison 2000/01 doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche ...

    Conservation Measure : 196/XIX (2000)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 51-03 (2007)

    de pêche commence le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante. Obser- vateurs ... 6. Tout navire prenant part à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités ...

    Conservation Measure : 51-03 (2007)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 182/XVIII (1999)

    exploratoires de Dissostichus spp. pendant la saison 1999/2000 doit avoir à son bord, pour toute la durée ... déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2000 au plus tard de manière à ce que les données soient disponibles ... sur un même lieu; tout trait de chalut doit permettre une pêche réelle d'au moins 30 minutes, la période définie ...

    Conservation Measure : 182/XVIII (1999)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2015)

    circulaire de la Commission, la date limite et le processus de soumission des notifications au moins 30 ... , sur la base de la procédure établie dans la mesure de conservation 22-01), la forme (p. ex. en forme ... la pêche Peser le plateau (si les plateaux sont de forme variable, en peser un de chaque type ; précision ... ) Compter le nombre de plateaux utilisés (si les plateaux sont de forme variable, les compter par type ...

    Conservation Measure : 21-03 (2015)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2016)

    , la date limite et le processus de soumission des notifications au moins 30 jours avant la date limite ... dans la mesure de conservation 22-01), la forme (p. ex. en forme de losange) et le matériau (p. ex ... la pêche Peser le plateau (si les plateaux sont de forme variable, en peser un de chaque type ; précision ... ) Compter le nombre de plateaux utilisés (si les plateaux sont de forme variable, les compter par type ...

    Conservation Measure : 21-03 (2016)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 32/XIX (2000)

    et se termine le 30 novembre de l'année suivante. 2. La capture totale sera de plus subdivisée en sous-zones ...

    Conservation Measure : 32/XIX (2000)

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