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1. Conservation Measure Conservation Measure 51-01 (2002)

   . Saison 5. La saison de pêche commence le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante ...

   Conservation Measure : 51-01 (2002)

2. Conservation Measure Conservation Measure 51-01 (2006)

   . Saison 5. La saison de pêche commence le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante ...

   Conservation Measure : 51-01 (2006)

3. Conservation Measure Conservation Measure 51-02 (2008)

   5. La saison de pêche commence le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante. Atténuation ...

   Conservation Measure : 51-02 (2008)

4. Conservation Measure Conservation Measure 45/XI (1992)

   par saison de pêche. Une saison de pêche commence le ler juillet et se termine le 30 juin de l'année ...

   Conservation Measure : 45/XI (1992)

5. Conservation Measure Conservation Measure 46/XI (1992)

   qu'il est stipulé dans la mesure de conservation 32/X. Une saison de pêche ouvre le ler juillet et ferme le 30 ...

   Conservation Measure : 46/XI (1992)

6. Conservation Measure Conservation Measure 51-01 (2007)

   4. La saison de pêche commence le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante. Données ...

   Conservation Measure : 51-01 (2007)

7. Conservation Measure Conservation Measure 102/XV (1996)

   1996197 doit avoir à bord au moins un observateur scientifique embarqué pour toute la durée des activités ... de pêche menées pendant la période de pêche. Quel que soit le nombre d'observateurs à bord ... dans la région des îlots Shag, aire définie par les limites 52O30'S7 i- 40°W, 52O30'SY 44OW; 54O30'SY 40 ... °W et 54O30'SY 44OW. 4. S'il semble probable que la capture dVElectrona carlsbergi dépasse 20 000 tonnes ...

   Conservation Measure : 102/XV (1996)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2018)

   °S, qui, dans la sous-zone statistique 88.1 couvrent les SSRU B, C, G : 30 tonnes de raies, 96 tonnes de Macrourus ... spp., 30 tonnes d'autres espèces ii) tous les secteurs situés en dehors de l'aire marine protégée ... doivent être remontées à bord ou le long du navire pour que les marques éventuelles puissent être ... )8. Observateurs 9. Tout navire participant à cette pêcherie doit avoir à son bord, pour toute la durée ...

   Conservation Measure : 41-09 (2018)

9. Conservation Measure Conservation Measure 106/XV (1996)

   avoir à bord un observateur scientifique, nommé conformément au système d'observation scientifique ... à 775 000 tonnes par saison de pêche. Une saison de pêche commence le le' juillet et se termine le 30 ...

   Conservation Measure : 106/XV (1996)

10. Conservation Measure Conservation Measure 88/XIV (1995)

    est la période comprise entre le 4 novembre 1995 et le 30 juin 1996. 3. La capture accessoire de toute autre ...

    Conservation Measure : 88/XIV (1995)

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