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  1. Conservation Measure Conservation Measure 152/XVII (1998)

    du 7 novembre 1998 au 30 novembre 1999. ...

    Conservation Measure : 152/XVII (1998)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2002)

    du 1er décembre 2002 au 30 novembre 2003. 1 À l'exception des eaux adjacentes aux îles Kerguelen ...

    Conservation Measure : 32-09 (2002)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 51-03 (2002)

    . Saison 2. La saison de pêche commence le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante ...

    Conservation Measure : 51-03 (2002)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 51-03 (2006)

    . Saison 2. La saison de pêche commence le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante ...

    Conservation Measure : 51-03 (2006)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 177/XVIII (1999)

    scientifiques à bord de chaque navire doivent collecter les données sur la composition en longueurs ... , à l'intersection du parallèle de latitude 51°S et du méridien de longitude 74°30'E; et vi) enfin au sud-ouest ... de Champsocephalus gunnari, la saison 1999/2000 est la période comprise entre le 1er décembre 1999 et le 30 novembre ... de pêche est remonté sur le navire. 8. Tout navire prenant part à la pêcherie doit avoir à son bord ...

    Conservation Measure : 177/XVIII (1999)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 195/XIX (2000)

    la saison 2000/01 doit avoir à son bord pour toute la durée des activités de pêche un observateur ... °S et du méridien de longitude 74°30'E; et vi) enfin au sud-ouest, le long de la géodésique pour rejoindre le point ... est la période comprise entre le 1er décembre 2000 et le 30 novembre 2001. 6. La capture autorisée ne peut être ... prenant part à la pêcherie doit avoir à son bord pour toute la durée des activités de pêche au moins ...

    Conservation Measure : 195/XIX (2000)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 220/XX (2001)

    , à l'intersection du parallèle de latitude 51°S et du méridien de longitude 74°30'E; et vi) enfin au sud-ouest ... comprise entre le 1er décembre 2001 et le 30 novembre 2002, à moins que la limite de capture ... doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période de pêche ... : i) le (les) observateur(s) scientifique(s) à bord de chaque navire doit (doivent) collecter les données requises ...

    Conservation Measure : 220/XX (2001)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2010)

    de la géodésique, à l'intersection du parallèle de latitude 51°S et du méridien de longitude 74°30'E ; vi ... statistique 58.5.2, la saison 2010/11 est la période comprise entre le 1er décembre 2010 et le 30 novembre ... navire prenant part à la pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées ... et biologiques doit être mis en application : i) le ou les observateurs scientifiques à bord de chaque navire ...

    Conservation Measure : 42-02 (2010)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2012)

    , à l'intersection du parallèle de latitude 51°S et du méridien de longitude 74°30'E ; vi) enfin au sud-ouest ... et le 30 novembre 2013, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche ... . Observateurs 9. Tout navire participant à la pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités ... : i) le ou les observateurs scientifiques à bord de chaque navire doivent collecter les données requises pour remplir ...

    Conservation Measure : 42-02 (2012)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2013)

    , à l'intersection du parallèle de latitude 51°S et du méridien de longitude 74°30'E ; vi) enfin au sud-ouest ... statistique 58.5.2, la saison 2013/14 est la période comprise entre le 1er décembre 2013 et le 30 novembre ... navire participant à la pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées ... scientifiques à bord de chaque navire doivent collecter les données requises pour remplir le formulaire C1 ...

    Conservation Measure : 42-02 (2013)

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