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1. Conservation Measure Conservation Measure 180/XVIII (1999)

   dans la sous-zone statistique 48.4 doit avoir à son bord pour toute la durée des activités de pêche au moins ... au crabe est la période comprise entre le 1er décembre 1999 et le 30 novembre 2000 ou la date à laquelle ... de crabe dans la sous-zone statistique 48.3 pendant la saison 1999/2000 doit avoir à son bord pour toute ... de la CCAMLR le 30 septembre 2000 au plus tard pour que le groupe de travail chargé de l'évaluation des stocks ...

   Conservation Measure : 180/XVIII (1999)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2002)

   de la Convention. 5. Le secrétaire exécutif dresse, avant le 30 avril de chaque année, une liste provisoire ... dressée par le secrétariat transmettent à la CCAMLR, avant le 30 juin, leurs commentaires, s'il y a lieu ... à l'appui, au plus tard 30 jours avant la réunion annuelle à toutes les parties contractantes ...

   Conservation Measure : 10-06 (2002)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2016)

   soumise aux mesures de conservation de la CCAMLR qu'il détiendrait à bord que s'il peut établir ... ou la Liste des navires INN-PNC au plus tard 30 jours avant l'ouverture de la réunion annuelle suivante ... 30 jours avant l'ouverture de la réunion annuelle de la CCAMLR. Un rapport contenant ... aux Parties contractantes, au plus tard 30 jours avant l'ouverture de la réunion annuelle de la CCAMLR ...

   Conservation Measure : 10-07 (2016)

4. Conservation Measure Conservation Measure 159/XVII (1998)

   de la géodésique, à l'intersection du parallèle de latitude 51°S et du méridien de longitude 74°30'E; et vi ... le 7 novembre 1998 et le 30 novembre 1999. 6. La capture autorisée ne peut être prélevée que par chalutage ... navire prenant part à la pêcherie doit avoir à son bord pour toute la durée des activités de pêche ... : i) les observateurs scientifiques à bord de chaque navire doivent collecter les données requises pour remplir ...

   Conservation Measure : 159/XVII (1998)

5. Conservation Measure Conservation Measure 90/XV (1996)

   achevé la phase 1; iv) au cours de la phase 1, les navires sont tenus de ne pas déployer plus de 30 ... aux phases 1 et 2 du régime de pêche expérimentale jusqu'au 30 juin de toute année australe sont déclarées ... participant au régime de pêche expérimentale doivent avoir à bord au moins un observateur scientifique ...

   Conservation Measure : 90/XV (1996)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2005)

   comprise entre le 1er décembre 2005 et le 30 novembre 2006, à moins que la limite de capture ... , auquel cas la pêche cesserait. La saison de pêche à la palangre pourra être prolongée jusqu'au 30 ... 6. Tout navire prenant part à la pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche ... : i) le ou les observateurs scientifiques à bord de chaque navire collectent les données requises pour remplir ...

   Conservation Measure : 41-08 (2005)

7. Conservation Measure Conservation Measure 219/XX (2001)

   et le 30 novembre 2002, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche ... à cette pêcherie doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période ... de recherche. 4. La durée de chacun des traits de recherche doit être de 30 minutes minimum pendant ... du système international qui se trouvera à bord. Les échantillons devront, si possible, contenir au moins ...

   Conservation Measure : 219/XX (2001)

8. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2002)

   2002/03 est la période comprise entre le 1er décembre 2002 et le 30 novembre 2003, à moins ... 9. Tout navire prenant part à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités ... pêchées entre les traits de recherche. 4. La durée de chacun des traits de recherche doit être de 30 ...

   Conservation Measure : 42-01 (2002)

9. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2003)

   est la période comprise entre le 1er décembre 2003 et le 30 novembre 2004, à moins que la limite de capture ... à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période ... . 4. La durée de chacun des traits de recherche doit être de 30 minutes minimum pendant lesquelles le filet ...

   Conservation Measure : 42-01 (2003)

10. Conservation Measure Conservation Measure 32-01 (2001)

    décembre et le 30 novembre de l'année suivante, à moins qu'il n'en soit décidé autrement dans des mesures ...

    Conservation Measure : 32-01 (2001)

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