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1. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2009)

   avoir lieu que sur le bord opposé à celui où les palangres sont remontées. Pour les navires ... ou pêcheries n'étant assujettis à aucune condition stipulant que les déchets doivent rester à bord du navire ... de poissons à bord, ou de les rejeter du côté opposé à celui de la remontée de la palangre, ne doivent ... ne sont pas constitués de maillons d'une chaîne. Ils doivent être fabriqués de forme hydrodynamique pour couler ...

   Conservation Measure : 25-02 (2009)

2. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2012)

   d'usine ne peuvent avoir lieu que sur le bord opposé à celui où les palangres sont remontées ... à bord du navire, un système doit être instauré pour garantir le retrait de tous les hameçons ... pas de traiter ou d'entre- poser les déchets d'usine à bord, ou de les rejeter du côté opposé à celui ... d'une chaîne. Ils doivent être fabriqués de forme hydrodynamique pour couler rapidement ...

   Conservation Measure : 25-02 (2012)

3. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2011)

   de recherche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période ... que la présence à bord, pour exécuter le plan de recherche notifié, de chercheurs scientifiques qualifiés, dont ... , forme et taille du maillage • Type de palangre • Autres engins d’échantillonnage • Type d’appareil ... . b) Nombre de scientifiques et de membres d’équipage à bord du navire. c) Est-il possible d’inviter ...

   Conservation Measure : 24-01 (2011)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2015)

   à bord de leur navire de pêche transmet les données VMS à l'État du pavillon, conformément ... ce que l'ALC à bord recommence à transmettre des données VMS. 8. Si un ALC ne transmet pas les données VMS ... communiqués au secrétariat dans les 30 jours suivant son aboutissement. 11.3,4 Chaque Partie contractante ... Nom du navire XXXXXXXX Nom du navire 30 caractères maximum LT Latitude DD.ddd -55.000 En chiffres ...

   Conservation Measure : 10-04 (2015)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2018)

   par la présente mesure de conservation s'assurent que l'ALC à bord de leur navire de pêche transmet les données ... à la même position géographique jusqu'à ce que l'ALC à bord recommence à transmettre des données VMS. 8. Si un ALC ... doivent être communiqués au secrétariat dans les 30 jours suivant son aboutissement. 11.3,4 Chaque ... maximum NA Nom du navire XXXXXXXX Nom du navire 30 caractères maximum LT Latitude DD.ddd -55.000 ...

   Conservation Measure : 10-04 (2018)

6. Conservation Measure Conservation Measure 90/XIV (1995)

   entre le 4 novembre 1995 et le 30 juin 1996. 3. Si, dans un trait, la capture accessoire de chacune ... de ne pas déployer plus de 30 000 heures d'immersion des casiers par case de 0,5" de latitude sur 1,0° de longitude ... lorsque la pêche est soumise au régime expérimental de pêche jusqu'au 30 juin de toute année australe ... A B C D E F G H 1 J K L Coordonnées de rangle nord-est Latitude 53" 30.0' S 53" 30.0' S 53" 30.0' S 53" 30.0' S 53" 30 ...

   Conservation Measure : 90/XIV (1995)

7. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2019)

   à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période de pêche, au moins deux ... , il sera considéré que la présence à bord de chercheur(s) scientifique(s) qualifié(s) est nécessaire pour exécuter ... de krill, en vertu de la mesure de conservation 51-04, la présence à bord d'un autre scientifique ... de capture sont en vigueur, le navire doit avoir à son bord au moins un observateur scientifique nommé ...

   Conservation Measure : 24-01 (2019)

8. Conservation Measure Conservation Measure 227/XX (2001)

   doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la saison de pêche ... août 2002 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2002 au plus tard de manière ... une pêche réelle d'au moins 30 minutes, la période définie dans le Manuel des campagnes d'évaluation ... un maximum de 100 individus, et d'en prélever un échantillon d'au moins 30 poissons pour des études ...

   Conservation Measure : 227/XX (2001)

9. Conservation Measure Conservation Measure 187/XVIII (1999)

   °S et 62°S de latitude et 73°30'E et 80°E de longitude. Par le banc Elan, on entend les eaux comprises ... entre 55°S et 62°S de latitude et 60°E et 73°30'E de longitude, en dehors des secteurs relevant ...

   Conservation Measure : 187/XVIII (1999)

10. Conservation Measure Conservation Measure 145/XVI (1997)

    1998 et le 31 août 1998 sont déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 1998 au plus tard ... à bord un observateur scientifique nommé conformément au Système d'observation scientifique ... déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 1998 au plus tard de manière à ce que les données soient disponibles ...

    Conservation Measure : 145/XVI (1997)

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