Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2014)

   que sur le bord opposé à celui où les palangres sont remontées. Pour les navires ou pêcheries n'étant assujettis ... à aucune condition stipulant que les déchets doivent rester à bord du navire, un système doit être ... d'usine à bord, ou de les rejeter du côté opposé à celui de la remontée de la palangre, ne doivent ... en acier massif ne sont pas constitués de maillons d'une chaîne. Ils doivent être fabriqués de forme ...

   Conservation Measure : 25-02 (2014)

2. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2015)

   que sur le bord opposé à celui où les palangres sont remontées. Pour les navires ou pêcheries n'étant assujettis ... à aucune condition stipulant que les déchets doivent rester à bord du navire, un système doit être ... d'usine à bord, ou de les rejeter du côté opposé à celui de la remontée de la palangre, ne doivent ... en acier massif ne sont pas constitués de maillons d'une chaîne. Ils doivent être fabriqués de forme ...

   Conservation Measure : 25-02 (2015)

3. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2018)

   . Les rejets de déchets d'usine ne peuvent avoir lieu que sur le bord opposé à celui où les palangres ... doivent rester à bord du navire, un système doit être instauré pour garantir le retrait de tous ... qu'elle ne leur permet pas de traiter ou d'entreposer les déchets d'usine à bord, ou de les rejeter du côté opposé ... . Ils devraient être de forme hydrodynamique pour couler rapidement. 6 Reconnaissant que les palangres de type ...

   Conservation Measure : 25-02 (2018)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2009)

   par précaution à une capture de 70 tonnes qui sera appliquée comme suit : SSRU A – 30 tonnes SSRU ... comprise entre le 1er décembre 2009 et le 30 novembre 2010. Opérations de pêche 4. La pêche ... à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période ...

   Conservation Measure : 41-05 (2009)

5. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2017)

   à des fins de recherche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant ... sur le krill réalisée par les navires de pêche, il sera considéré que la présence à bord de chercheur ... , la présence à bord d'un autre scientifique, ressortissant d'un Membre autre que celui qui mène la recherche ... effectuée dans les secteurs où des limites de capture sont en vigueur, le navire doit avoir à son bord ...

   Conservation Measure : 24-01 (2017)

6. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2018)

   à des fins de recherche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant ... sur le krill réalisée par les navires de pêche, il sera considéré que la présence à bord de chercheur ... , la présence à bord d'un autre scientifique, ressortissant d'un Membre autre que celui qui mène la recherche ... effectuée dans les secteurs où des limites de capture sont en vigueur, le navire doit avoir à son bord ...

   Conservation Measure : 24-01 (2018)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2012)

   de la Commission. Le projet de rapport CCAMLR de conformité couvrira la période du 1 er décembre au 30 ... sur le site Web sécurisé de la CCAMLR au plus tard 30 jours avant la réunion annuelle de la Commission ... DÉCEMBRE [ANNÉE] AU 30 NOVEMBRE [ANNÉE] [MEMBRE] Mesure de conservation Application de la mesure ...

   Conservation Measure : 10-10 (2012)

8. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2016)

   9 27 27 48.6 486_3 50 3 8 8 48.6 486_4 100 5 16 16 48.6 486_5 190 10 30 30 58.4.1 5841_1 80 4 13 13 ...

   Conservation Measure : 33-03 (2016)

9. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2017)

   les raies doivent être remontées à bord ou le long du navire pour que les marques éventuelles puissent être ... 5841_3 186 9 30 30 58.4.1 5841_4 16 1 3 3 58.4.1 5841_5 42 2 7 7 58.4.1 5841_6 108 5 17 17 58.4.2 ...

   Conservation Measure : 33-03 (2017)

10. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2012)

    de pêche à des fins de recherche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées ... sur le krill réalisée par les navires de pêche, il sera considéré que la présence à bord, pour exécuter ... , forme et taille du maillage • Type de palangre • Autres engins d'échantillonnage • Type d'appareil ... . b) Nombre de scientifiques et de membres d'équipage à bord du navire. c) Est-il possible d'inviter ...

    Conservation Measure : 24-01 (2012)

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