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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2002)

   ) limitées par les longitudes 30°E à 40°E, 40°E à 50°E, 50°E à 60°E, 60°E à 70°E et 70°E à 80°E. Saison ... , la saison 2002/03 est la période comprise entre le 1er décembre 2002 et le 30 novembre 2003. Opérations ... doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période de pêche ...

   Conservation Measure : 41-05 (2002)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2008)

   qui sera appliquée comme suit : SSRU A – 30 tonnes SSRU B – 0 tonne SSRU C – 0 tonne SSRU D – 0 tonne ... décembre 2008 et le 30 novembre 2009. Opérations de pêche 5. La pêche exploratoire à la palangre ... de conservation 25-02. Observateurs 9. Tout navire prenant part à cette pêche doit avoir à son bord ...

   Conservation Measure : 41-05 (2008)

3. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2008)

   être évité. Les rejets de déchets de poissons ne peuvent avoir lieu que sur le bord opposé à celui où ... que les déchets doivent rester à bord du navire, un système doit être instauré pour retirer les hameçons ... qu'elle ne leur permet pas de traiter ou d'entreposer les déchets de poissons à bord, ou de les rejeter du côté opposé ... fabriqués de forme hydrodynamique pour couler rapidement. 6 Reconnaissant que les palangres de type ...

   Conservation Measure : 25-02 (2008)

4. Conservation Measure Conservation Measure 61/XI (1992)

   par l'atelier. Les données sur les captures effectuées avant le 30 août 1993 doivent être déclarées ... au secrétariat de la CCAMLR le 30 septembre au plus tard pour que le Groupe de travail chargé de l'évaluation ...

   Conservation Measure : 61/XI (1992)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2016)

   au plus tard 30 jours avant l'ouverture de la réunion annuelle suivante de la CCAMLR. Lorsque l'incident ... information nouvelle qui pourrait influer sur l'établissement de la Liste des navires INN-PC au plus tard 30 ... contractantes, au plus tard 30 jours avant l'ouverture de la réunion annuelle de la CCAMLR, toutes les preuves ... ou aux personnes en danger ou en détresse à bord de ces navires. Les navires autorisés à entrer dans le port ...

   Conservation Measure : 10-06 (2016)

6. Conservation Measure Conservation Measure 91-03 (2009)

   sous toutes leurs formes seront interdites dans la zone définie, à l'exception de celles menées ... à 61°30'S, 41°W et continuant plein ouest jusqu'à 44°W de longitude, plein sud jusqu'à 62 ... °S de latitude, plein ouest jusqu'à 46°W de longitude, plein nord jusqu'à à 61°30'S, plein ouest jusqu'à 48 ...

   Conservation Measure : 91-03 (2009)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2012)

   , dans les blocs de recherche délimités par les coordonnées suivantes : Coordonnées 56°00'S 65°00'E 57°30 ... 'S 65°00'E 57°30'S 73°00'E 56°00'S 73°00'E Observateurs 9. Tout navire participant à cette pêche ... doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période de pêche ...

   Conservation Measure : 41-06 (2012)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2013)

   : Bloc de recherche 5843a_1 (SSRU A) ‒ coordonnées 56°00'S 65°00'E 57°30'S 65°00'E 57°30'S 73°00 ... 'E 56°00'S 73°00'E. Observateurs 9. Tout navire participant à cette pêche doit avoir à son bord ...

   Conservation Measure : 41-06 (2013)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2011)

   à une capture de 70 tonnes, et est divisée comme suit : SSRU A – 30 tonnes SSRU B – 0 tonne SSRU ... décembre 2011 et le 30 novembre 2012. Opérations de pêche 4. La pêche exploratoire à la palangre ... à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période ...

   Conservation Measure : 41-05 (2011)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2010)

    à une capture de 70 tonnes, et est divisée comme suit : SSRU A – 30 tonnes SSRU B – 0 tonne SSRU ... décembre 2010 et le 30 novembre 2011. Opérations de pêche 4. La pêche exploratoire à la palangre ... de conservation 25-02. Observateurs 8. Tout navire prenant part à cette pêche doit avoir à son bord ...

    Conservation Measure : 41-05 (2010)

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