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1. Conservation Measure Conservation Measure 165/XVII (1998)

   de pêche est la période comprise entre le 7 novembre 1998 et, soit le 30 novembre 1999, soit la date ... à la CCAMLR le 30 septembre 1999 au plus tard pour que le groupe de travail chargé de l'évaluation des stocks ... à bord, pour toute la durée des activités de pêche dans cette sous-zone, au moins un observateur ... conformément au plan pour la période allant jusqu'au 31 août 1999 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 ...

   Conservation Measure : 165/XVII (1998)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2009)

   et 2010/11 sont les périodes comprises entre le 1er décembre et le 30 novembre, à moins que la limite ... du 15 avril au 30 avril et du15 septembre au 31 octobre de chaque saison pour les navires ... de conservation 24-02. Durant la période du 15 au 30 avril de chaque saison, les navires utiliseront ... avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période de pêche ...

   Conservation Measure : 41-08 (2009)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2013)

   de la division statistique 58.5.2, la saison 2013/14 est la période comprise entre le 1er décembre et le 30 ... pourra être prolongée du 15 avril au 30 avril et du 15 septembre au 14 novembre de chaque saison ... par le Comité scientifique et décrits dans la mesure de conservation 24-02. Durant la période du 15 au 30 ... avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période de pêche ...

   Conservation Measure : 41-08 (2013)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2014)

   du 15 au 30 avril pendant laquelle deux observateurs scientifiques devront être à bord ... de la division statistique 58.5.2, la saison 2014/15 est la période comprise entre le 1er décembre et le 30 ... pourra être prolongée du 15 avril au 30 avril et du 15 septembre au 14 novembre de chaque saison ... la période du 15 au 30 avril de la saison 2014/15, les navires utiliseront des lignes autoplombées ...

   Conservation Measure : 41-08 (2014)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2011)

   , les saisons 2011/12 et 2012/13 sont les périodes comprises entre le 1 er décembre et le 30 novembre ... . La saison de pêche à la palangre pourra être prolongée du 15 avril au 30 avril et du 15 septembre au 31 ... la période du 15 au 30 avril des saisons 2011/12 et 2012/13, les navires utiliseront des lignes ... . Observateurs 6. Tout navire prenant part à la pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités ...

   Conservation Measure : 41-08 (2011)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2007)

   , à l'exception de la période du 15 au 30 avril de chaque saison pendant laquelle deux observateurs seront à bord ... 2007/08 et 2008/09 sont les périodes comprises entre le 1er décembre et le 30 novembre, à moins ... . La saison de pêche à la palangre pourra être prolongée du 15 avril au 30 avril et du 15 septembre au 31 ... de conservation 24-02. Durant la période du 15 au 30 avril de chaque saison, les navires utiliseront ...

   Conservation Measure : 41-08 (2007)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2008)

   , à l'exception de la période du 15 au 30 avril de chaque saison pendant laquelle deux observateurs seront à bord ... et 2008/09 sont les périodes comprises entre le 1er décembre et le 30 novembre, à moins que la limite ... du 15 avril au 30 avril et du 15 septembre au 31 octobre de chaque saison pour les navires ... de conservation 24-02. Durant la période du 15 au 30 avril de chaque saison, les navires utiliseront ...

   Conservation Measure : 41-08 (2008)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2008)

   5, elle soumet dans les 30 jours un rapport contenant ces informations au secrétaire exécutif et à la Partie ... 5 pour la période commençant 30 jours avant l'ouverture de la réunion annuelle précédente de la CCAMLR. Le projet ... sur la Liste provisoire des navires INN-PC ou la Liste des navires INN-PC dans les 30 jours précédant ... supplémentaire, pertinente à l'établissement de la Liste des navires INN-PC dans les 30 jours suivant la prise ...

   Conservation Measure : 10-06 (2008)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2006)

   5, elle soumet dans les 30 jours un rapport contenant ces informations au secrétaire exécutif et à la Partie ... 5 pour la période commençant 30 jours avant l'ouverture de la réunion annuelle précédente de la CCAMLR. Le projet ... sur la Liste provisoire des navires INN-PC ou la Liste des navires INN-PC dans les 30 jours précédant ... supplémentaire, pertinente à l'établissement de la Liste des navires INN-PC dans les 30 jours suivant la prise ...

   Conservation Measure : 10-06 (2006)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2005)

    5, elle soumet dans les 30 jours un rapport contenant ces informations au secrétaire exécutif et à la Partie ... 5 pour la période commençant 30 jours avant l'ouverture de la réunion annuelle précédente de la CCAMLR. Le projet ... sur la Liste provisoire des navires INN-PC ou la Liste des navires INN-PC dans les 30 jours précédant ... supplémentaire, pertinente à l'établissement de la Liste des navires INN-PC dans les 30 jours suivant la prise ...

    Conservation Measure : 10-06 (2005)

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