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f-cc-xiii.pdf
... , par le secrétariat, de fiches de données sous forme de livre pour déclarer les observations recueillies à bord ... ) (SC-CAMLR-XIII, paragraphe 14.30). 3.18 La Commission a félicité le Comité scientifique ... ont indiqué que les affiches qui étaient censées être disposées dans des endroits appropriés à bord ... ont été priés de faire le compte rendu des progrès réalisés pour l'application de la mesure de conservation 30
application/pdf attached to:CCAMLR-XIIIMeeting Report : CCAMLR-XIII
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f-cc-xvii-a5.pdf
... ET LE CONTRÔLE (SCOI) 1.1 Le Comité permanent sur l'observation et le contrôle (SCOI) s'est réuni du 28 au 30 ... par le VMS ainsi que par les rapports des deux observateurs placés à bord des navires, aucun navire ... de la CCAMLR. 2.30 L'Uruguay fait actuellement installer un VMS par satellite en vue de se conformer ... le 30 juin 1998 et est applicable à tous les navires de pêche de la Communauté dont la longueur entre
application/pdf attached to:SCOI-98Meeting Report : SCOI-98
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f-cc-x.pdf
... mars 1992; chaque Membre serait tenu d'établir une liste de préférence des candidats avant le 30 juin ... recueillies par du personnel ayant reçu une formation spécialisée (SC-CAMLR-X, paragraphe 3.21). 4.11 ... de la saison 1994/95. 5.11 La mesure de conservation 30/X a été adoptée (voir paragraphe 10.2). Jusqu’à ... de la France a indiqué que les dispositions prévues par les mesures de conservation 29/X et 30/X relatives
application/pdf attached to:CCAMLR-XMeeting Report : CCAMLR-X
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f-cc-xiii-a5.pdf
... par la CCAMLR en 1993. 1.7 La délégation du Chili a informé le Comité de l'accident tragique survenu à bord ... de conservation 30/x formulée par la Pologne 1.8 L'année dernière, la délégation de la Pologne avait demandé ... à la Commission de modifier la mesure de conservation 30/X afin de permettre aux navires de pêche polonais ... d'examiner la possibilité d'accorder, jusqu'à la fin de 1995, une exemption de la mesure de conservation 30
application/pdf attached to:SCOI-94Meeting Report : SCOI-94
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f-cc-xxi.pdf
... 30 de l'annexe 4. 3.25 La Commission reconnaît par ailleurs que, pour des raisons économiques ... le budget de 2003 tel qu'il est présenté à l'appendice III de l'annexe 4. 3.30 Conformément à la règle ... La Commission estime que la gestion des zones protégées devrait former une question à part entière dans l'ordre ... à 3.30), y compris le plan de travail à long terme du WG-EMM (SC-CAMLR-XXI, paragraphe 3.29). Ce plan
application/pdf attached to:CCAMLR-XXIIMeeting Report : CCAMLR-XXII
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f-cc-xxi.pdf
... 30 de l'annexe 4. 3.25 La Commission reconnaît par ailleurs que, pour des raisons économiques ... le budget de 2003 tel qu'il est présenté à l'appendice III de l'annexe 4. 3.30 Conformément à la règle ... La Commission estime que la gestion des zones protégées devrait former une question à part entière dans l'ordre ... à 3.30), y compris le plan de travail à long terme du WG-EMM (SC-CAMLR-XXI, paragraphe 3.29). Ce plan
application/pdf attached to:CCAMLR-XXIMeeting Report : CCAMLR-XXI
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f-sc-xxvi-a7.pdf
... qu'il pourrait convenir d'envisager une analyse d'épuisement de Leslie-DeLury pour former des avis ... que les hypothèses de mélange homogène des poissons marqués, la forme fonctionnelle des sélectivités, etc. 5.3
application/pdf attached to:WG-SAM-07Meeting Report : WG-SAM-07
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f-cc-xxviii-a4.pdf
... pour le poste de responsable de la conformité au-delà de l’échelon 30 (grade 8) du barème des salaires ... pour la formation SDC et de 133 70 000 AUD maximum pour le manuel Formation dans le cadre du renforcement ... que sur les questions pertinentes du budget de la Commission pour les travaux du Comité scientifique. 30. Le SCAF ... sur l'administration et les finances (SCAF) (Hobart, Australie, du 26 au 30 octobre 2009) 1. Organisation
application/pdf attached to:SCAF-09Meeting Report : SCAF-09
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f-cc-x-a5.pdf
... selon lequel "les comptes financiers, préparés sous la forme approuvée par la Commission conformément ... il est possible que son budget nécessite d’être réduit de 10, 20 ou 30%. Le Comité scientifique a déclaré ... n’est pas intégralement payée. 30. En ce qui concerne l’interprétation de l'expression “jusqu’au paiement ... des contributions par certains Membres pourrait être résolu par une compensation sous forme d'intérêts liés
application/pdf attached to:scaf-91Meeting Report : scaf-91
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f-cc-xi.pdf
... sur l’Antarctique grâce auquel cette région est, depuis 30 ans, un modèle de coopération internationale ... a noté qu'à la date limite du 30 septembre, le secrétariat n'avait reçu que très peu de données STATLANT ... des nouvelles pêcheries que des informations soient toujours présentées lors de la phase exploratoire. 4.30 ... de pêche en phase exploratoire; et v) placement d'observateurs scientifiques à bord des navires menant
application/pdf attached to:CCAMLR-XIMeeting Report : CCAMLR-XI