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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2009)

   sera documentée, entre autres, dans les rapports ayant trait à l'application de la mesure de conservation 10-03 ... ou à qui l'autorisation d'entrer dans un port, de débarquer ou de transborder des captures a été refusée en vertu ... d'une Partie non contractante auquel il est fait référence au paragraphe 4 entre dans un port d'une ... soumise aux mesures de conservation de la CCAMLR qu'il détiendrait à bord que s'il peut établir ...

   Conservation Measure : 10-07 (2009)

2. Conservation Measure Conservation Measure 26-01 (2009)

   les courroies doivent en être coupées en sections d'environ 30 cm pour ne pas former de boucles ... MARPOL et de ses annexes qui interdisent de rejeter des objets en matière plastique par-dessus bord ... d'incinérateurs de bord (systèmes clos) est interdite. 3. Dès que les emballages sont ouverts, toutes ... et, à la première occasion, brûlées dans l'incinérateur de bord. 4. Tous les résidus en matière ...

   Conservation Measure : 26-01 (2009)

3. Conservation Measure Conservation Measure 26-01 (2015)

   les courroies doivent en être coupées en sections d'environ 30 cm pour ne pas former de boucles ... MARPOL et de ses annexes qui interdisent de rejeter des objets en matière plastique par-dessus bord ... d'incinérateurs de bord (systèmes clos) est interdite. 3. Dès que les emballages sont ouverts, toutes ... et, à la première occasion, brûlées dans l'incinérateur de bord. 26-01 4. Tous les résidus en matière ...

   Conservation Measure : 26-01 (2015)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2016)

   ou aux personnes en danger ou en détresse à bord de ces navires. Les navires autorisés à entrer dans le port ... et critères formulés ci-après. 2. Cette identification sera documentée, entre autres, dans les rapports ... au plus tard 30 jours avant l'ouverture de la réunion annuelle suivante de la CCAMLR. Lorsque l'incident ... information nouvelle qui pourrait influer sur l'établissement de la Liste des navires INN-PC au plus tard 30 ...

   Conservation Measure : 10-06 (2016)

5. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2007)

   (à savoir, dans l'obscurité, entre les crépuscules nautiques6)7. Pendant la pose des palangres la nuit ... que sur le bord opposé à celui où les palangres sont remontées. Pour les navires ou pêcheries n'étant assujettis ... à aucune condition stipulant que les déchets doivent rester à bord du navire, un système doit être ... de poissons à bord, ou de les rejeter du côté opposé à celui de la remontée de la palangre, ne doivent ...

   Conservation Measure : 25-02 (2007)

6. Conservation Measure Conservation Measure 26-01 (2018)

   les courroies doivent en être coupées en sections d'environ 30 cm pour ne pas former de boucles ... MARPOL et de ses annexes qui interdisent de rejeter des objets en matière plastique par-dessus bord ... d'incinérateurs de bord (systèmes clos) est interdite. 3. Dès que les emballages sont ouverts, toutes ... et, à la première occasion, brûlées dans l'incinérateur de bord. 4. Tous les résidus en matière plastique doivent ...

   Conservation Measure : 26-01 (2018)

7. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2012)

   pas de traiter ou d'entre- poser les déchets d'usine à bord, ou de les rejeter du côté opposé à celui ... , dans l'obscurité, entre les crépuscules nautiques 7 ) 8 . Pendant la pose des palangres la nuit, seules ... d'usine ne peuvent avoir lieu que sur le bord opposé à celui où les palangres sont remontées ... à bord du navire, un système doit être instauré pour garantir le retrait de tous les hameçons ...

   Conservation Measure : 25-02 (2012)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2015)

   et 2016/17 sont les périodes comprises entre le 1er décembre et le 30 novembre de chaque saison, à moins ... . 1 La pêche à la palangre pendant les périodes comprises entre le 15 et le 30 novembre 2016 et entre le 15 ... et 2016/17 sont la période comprise entre le 1er mai et le 14 septembre de chaque saison, à moins ... à la palangre pourra être prolongée du 1er au 30 avril et du 15 septembre au 30 novembre pour les navires ...

   Conservation Measure : 41-08 (2015)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2017)

   et 2018/19 sont les périodes comprises entre le 1er décembre et le 30 novembre de chaque saison, à moins ... à la palangre pendant les périodes comprises entre le 15 et le 30 novembre 2016 et entre le 15 et 30 novembre ... et 2018/19 sont la période comprise entre le 1er mai et le 14 septembre de chaque saison, à moins ... à la palangre pourra être étendue du 1er au 30 avril et du 15 septembre au 30 novembre pour les navires ...

   Conservation Measure : 41-08 (2017)

10. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2018)

    à des fins de recherche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant ... sur le krill réalisée par les navires de pêche, il sera considéré que la présence à bord de chercheur ... , la présence à bord d'un autre scientifique, ressortissant d'un Membre autre que celui qui mène la recherche ... effectuée dans les secteurs où des limites de capture sont en vigueur, le navire doit avoir à son bord ...

    Conservation Measure : 24-01 (2018)

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