Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 87/XIII (1994)

   de la Convention et notamment celui concernant le maintien des rapports écologiques entre les populations ...

   Conservation Measure : 87/XIII (1994)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-09 (2019)

   ou matériaux entre des navires de pêche. 10-09 Annexe 10-09/A Formulaire de notification ...

   Conservation Measure : 10-09 (2019)

3. Conservation Measure Conservation Measure 211/XIX (2000)

   exploratoire à la palangre, la saison de pêche 2000/01 est la période comprise entre le 15 décembre 2000 ...

   Conservation Measure : 211/XIX (2000)

4. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2010)

   et à ses organes subsidiaires compétents des informations sur les écarts importants entre les notifications ...

   Conservation Measure : 21-03 (2010)

5. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2002)

   , des relations écologiques entre les populations exploitées, dépendantes et voisines et de la probabilité ...

   Conservation Measure : 21-02 (2002)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2006)

   union douanière, de tout autre Etat membre de cette union. iv) Importation : L'entrée physique ... une vérification supplémentaire des certificats de capture par les Etats du pavillon au moyen, entre autres, d'un ... par ses navires utilisés pour les transbordements de Dissostichus spp. et par ses armateurs, y compris, entre ...

   Conservation Measure : 10-05 (2006)

7. Conservation Measure Conservation Measure 65/XII (1993)

   entre les populations exploitées, dépendantes et voisines et de la probabilité de conséquences ...

   Conservation Measure : 65/XII (1993)

8. Conservation Measure Conservation Measure 67/XII (1993)

   tonnes dans la région des îlots Sbag définie comme étant l'aire limitée par 52O3O'S, 40°W; 52"30qS, 44OW ...

   Conservation Measure : 67/XII (1993)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2005)

   union douanière, de tout autre État membre de cette union. iv) Importation : L'entrée physique ... une vérification supplémentaire des certificats de capture par les États du pavillon au moyen, entre autres, d'un ...

   Conservation Measure : 10-05 (2005)

10. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2010)

    o prevista entre el arte y el lecho marino, incluido el movimiento del arte (p. ej., cuando entra ...

    Conservation Measure : 22-06 (2010)

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