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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2005)

   à l'avance leur entrée au port et qu'ils déclarent par écrit qu'ils n'ont mené aucune activité de pêche ... l'entrée au port et le plus rapidement possible. Il ne doit pas gêner outre mesure le navire ... , se verront refuser l'entrée au port, sauf en cas d'urgence. 3. Lorsque sont réunies les preuves attestant ...

   Conservation Measure : 10-03 (2005)

2. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2012)

   ou par tout autre moyen, dans les 24 heures, les entrées, les sorties et les déplacements entre les sous ... a l'intention d'entrer dans une zone fermée, ou dans une zone pour laquelle il n'a pas de permis de pêche ...

   Conservation Measure : 23-06 (2012)

3. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2010)

   au secrétaire exécutif par courrier électronique ou autre moyen, dans les 24 heures, les entrées, les sorties ... et les déplacements entre les sous- zones et les divisions de la zone de la Convention de chacun de ses navires ... de pêche. Lorsqu'un navire a l'intention d'entrer dans une zone fermée, ou dans une zone pour laquelle ...

   Conservation Measure : 23-06 (2010)

4. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2009)

   moyen, dans les 24 heures, les entrées, les sorties et les déplacements entre les sous- zones ... d'entrer dans une zone fermée, ou dans une zone pour laquelle il n'a pas de permis de pêche, l'État ...

   Conservation Measure : 23-06 (2009)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2008)

   des navires qu'ils notifient à l'avance leur entrée au port et qu'ils déclarent par écrit qu'ils n'ont mené ... qui suivent l'entrée au port et le plus rapidement possible. Il ne doit pas gêner outre mesure le navire ... , se verront refuser l'entrée au port, sauf en cas d'urgence. 3. Lorsque sont réunies les preuves attestant ...

   Conservation Measure : 10-03 (2008)

6. Conservation Measure Conservation Measure 138/XVI (1997)

   à la palangre est la période comprise entre le le* avril et le 31 août 1998. 4. La pêche dirigée ... , la saison de pêche est la période comprise entre le ler avril et le 3 1 août 1998. 4. La pêche dirigée ... comprise entre le 15 février et le 3 1 août 1998. 4. La pêche dirigée sur les espèces susmentionnées doit ...

   Conservation Measure : 138/XVI (1997)

7. Conservation Measure Conservation Measure 91-03 (2004)

   été démontées et enlevées de l'île entre 1996 et 1999. i) Zones du site dans lesquelles les activités ... : la moitié d'entre elles à l'île Seal et l'autre moitié à l'île Large Leap (figure 2). La saison des mises ... et d'observation ont été démontés et enlevés de l'île entre 1996 et 1999. 2. Les îles Seal ne font l'objet ... avec les activités du CEMP, l'entrée dans toute colonie de pinnipèdes ou d'oiseaux de mer entre le 2 septembre ...

   Conservation Measure : 91-03 (2004)

8. Conservation Measure Conservation Measure 62/XIX (2000)

   entre 1996 et 1999. i) Zones du site dans lesquelles les activités sont restreintes. Les mesures ... : la moitié d'entre elles à l'île Seal et l'autre moitié à l'île Large Leap (figure 2). La saison des mises ... et d'observation ont été démontés et enlevés de l'île entre 1996 et 1999. 2. Les îles Seal ne font l'objet ... avec les activités du CEMP, l'entrée dans toute colonie de pinnipèdes ou d'oiseaux de mer entre le 2 septembre ...

   Conservation Measure : 62/XIX (2000)

9. Conservation Measure Conservation Measure 208/XIX (2000)

   été sélectionné au hasard selon la profondeur et la longitude). À chacune d'entre elles, on prélève, à l'aide ... est la période comprise entre le 1er mai et le 31 août 2001. 4. La pêcherie exploratoire à la palangre ... entre le 1er mai et le 31 août 2001. 4. La pêcherie exploratoire à la palangre des espèces ...

   Conservation Measure : 208/XIX (2000)

10. Conservation Measure Conservation Measure 15/VIII (1989)

    conformément à la Mesure de conservation 7lV: La pêche dirigée sur Champsocephalus gunnari entre le 20 ... novembre 1989 et le 15 janvier 1990, et entre le l e r avril et le 4 novembre 1990, est interdite ...

    Conservation Measure : 15/VIII (1989)

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